Modification des garanties d'emprunts de 4 programmes de rénovation d’immeubles de logements sociaux demandée par ELOGIE-SIEMP
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2021
[2021 DLH 37-2]
Modification des garanties d'emprunts de 5 programmes de rénovation et de création de logements sociaux demandée par IMMOBILIERE 3F
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2021
[2021 DLH 38-2]
Approbation du règlement intérieur de la commission d'appel d'offres de la Ville de Paris et du règlement intérieur de la commission prévue à l'article L1411-5 du CGCT.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2021
[2021 DAJ 1-1]
Convention de partenariat entre la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris pour l’élaboration du schéma directeur énergétique métropolitain.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2021
[2021 SG 4-1]
Subventions de fonctionnement (1 513 209 euros), subvention d’équipement (336 748 euros) et avenants à l'association U.D.A.F. de Paris (9e) pour ses onze établissements d’accueil de la petite enfance
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2021
[2021 DFPE 28-1]
Modification des garanties d’emprunt d’une opération de logement social demandée par la CDC Habitat Social (ex Efidis)
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2021
[2021 DLH 32-1]
Subvention (90 994 euros), avenant n° 6 à l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2021
[2021 DFPE 22-1]
Modification des garanties d'emprunts de 5 programmes de rénovation et de création de logements sociaux demandée par IMMOBILIERE 3F
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2021
[2021 DLH 38-5]
Classement au titre des monuments historiques, en tant qu’ensemble mobilier historique, de deux ornements de Saint-Germain l’Auxerrois.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2021
[2021 DAC 687-1]
Secteur Villa d'Este (13e) Revaloriser des abords de la tour Abeille, 14 Villa d’Este (13e) budget participatif 2019 - Subvention (300 000 €) et convention avec Mille Une Vies Habitat
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2021
[2021 DU 14-1]
Modification des garanties d'emprunts de 4 programmes de rénovation d’immeubles de logements sociaux demandée par ELOGIE-SIEMP
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Conseil municipal /
FEVRIER 2021
[2021 DLH 37-3]
Réitération de garantie d’emprunt par la Ville dans le cadre du financement d’une opération de Paris Habitat
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2021
[2021 DLH 30-1]
Subvention (6.100 euros) au Comité Soufflot pour les illuminations de fin d’année 2020 (5e).
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Conseil municipal /
FEVRIER 2021
[2021 DAE 35-1]
Modification des garanties d'emprunts de 4 programmes de rénovation d’immeubles de logements sociaux demandée par ELOGIE-SIEMP
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2021
[2021 DLH 37-1]
Modification du statut particulier applicable au corps des secrétaires médicaux et sociaux d’administrations parisiennes
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2021
[2021 DRH 3-1]