Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) et convention avec l'association Evolution sportive et culturelle du XVème ESC XV.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DUCT 223-1]
Subvention Fonds du Maire (1.400 euros) à l'association Equipe Saint Vincent Alpha XV Paris (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DUCT 216-1]
Attribution de la convention de délégation de service public pour l'exploitation du Cinéma Le Louxor (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 SG 179-1]
Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) au Centre d'Action Sociale Notre Dame des Anges (6e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DUCT 191-1]
Cession au profit de l'Etablissement Public Foncier des Yvelines (EPFY), de 21 ha de terrains (78 955 Carrières-sous-Poissy).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DU 257-1]
Fusion simplifiée de la SEMIDEP et de la SGIM, résiliation anticipée de la convention du 16 septembre 1955 entre la Ville de Paris et la SEMIDEP, et cession de l'ensemble immobilier " Massy Grand Ensemble " situé à Massy (91) à la société ERIGERE.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DLH 160-5]
Fusion simplifiée de la SEMIDEP et de la SGIM, résiliation anticipée de la convention du 16 septembre 1955 entre la Ville de Paris et la SEMIDEP, et cession de l'ensemble immobilier " Massy Grand Ensemble " situé à Massy (91) à la société ERIGERE.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DLH 160-1]
Fusion simplifiée de la SEMIDEP et de la SGIM, résiliation anticipée de la convention du 16 septembre 1955 entre la Ville de Paris et la SEMIDEP, et cession de l'ensemble immobilier " Massy Grand Ensemble " situé à Massy (91) à la société ERIGERE.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DLH 160-3]
Contrat de transaction portant sur l'utilisation des licences éditées par la société SAP France durant l'année 2012
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DSTI 36-1]
Fusion simplifiée de la SEMIDEP et de la SGIM, résiliation anticipée de la convention du 16 septembre 1955 entre la Ville de Paris et la SEMIDEP, et cession de l'ensemble immobilier " Massy Grand Ensemble " situé à Massy (91) à la société ERIGERE.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DLH 160-2]
Avance sur la participation d'équilibre de la convention publique d'aménagement d'éradication de l'insalubrité conclue le 30 mai 2002 entre la Ville de Paris et la SIEMP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DLH 335-1]
Subvention Fonds du Maire (4.000 euros) et convention avec l'Association Sainte-Agnès (7e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DUCT 198-1]
Fusion simplifiée de la SEMIDEP et de la SGIM, résiliation anticipée de la convention du 16 septembre 1955 entre la Ville de Paris et la SEMIDEP, et cession de l'ensemble immobilier " Massy Grand Ensemble " situé à Massy (91) à la société ERIGERE.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DLH 160-4]
