Sortie de l’inventaire comptable des biens de faible valeur totalement amortis en M14.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DFA 100-1]
Signature de conventions relatives à des partenariats mis en place par des conservatoires municipaux d’arrondissement de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DAC 640-1]
Convention d’occupation du domaine public avec l’association Le Théâtre Paris-Villette pour le Grand Parquet (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DAC 664-1]
Groupement de commandes pour la mise en place d’ateliers d’analyse des pratiques des professionnels de la DFPE en 3 lots séparés. Marchés de services. Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DFPE 436-1]
Participation (4 916 858 euros) et subvention (72 243 euros) aux activités 2015 du GIP Samusocial de Paris (12e) et adoption d’un protocole concernant le suivi social des familles sans suivi social.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2015
[2015 DASES 396-1]
Groupement de commandes - Mobiliers spécifiques et divers accessoires pour les établissements de la petite enfance en 7 lots séparés - Marchés de fournitures - Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2015
[2015 DFPE 19-1]
Mise à disposition de places d’accueil pour les Parisiens au sein des crèches hospitalières de l’AP/HP situées dans Paris. Marchés de service - Modalités de lancement, d’attribution et de signature.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DFPE 432-1]
Subventions de fonctionnement et d’équipement (15.658.233 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la musique - Philharmonie de Paris (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DAC 602-1]
Plaque commémorative en hommage à Rafael Padilla dit le "clown Chocolat" 251 rue Saint-Honoré (1er)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DAC 649-1]
