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Novembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'association "La Maroquinerie" (20e), pour le développement de ses activités au titre de l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 374]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association "Club Sportif Multisport du 20e". M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 440]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux dans le cadre de la création d'une couverture d'un terrain de tennis au centre sportif Charles Moureu, 17 avenue Edison (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 504]

Subventions à 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 147]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DVD 167]

Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000, entre la Ville de Paris et l'Association pour l'Animation Sportive et Culturelle du Sud Parisien (A.A.S.C.S.P.) pour la gestion du centre d'animation Dunois, 61, rue Dunois (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 382]

Subvention à l'association Pôle culturel Le Dédale - Musique 20/20 (20e) pour la réalisation de son programme musical parisien de la saison 2000/2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 107]

Subvention à l'"Association de la fondation étudiante pour la ville" (AFEV). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 230]

Subvention à l'association "Ligne de Mire" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 392]

Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000, entre la Ville de Paris et l'association "Club Recherche et Loisirs Jeunesse du 14e" pour la gestion du centre d'animation Marc-Sangnier (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 JS 379]

Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'Eau et de l'Assainissement pour l'exercice 2000. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPE 127]

Subvention à l'association "A.RT.E.C." (15e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 SGRI 29]

Subvention complémentaire d'équipement à l'association "Quel Univers Inventer" (QUI) pour la restructuration de la crèche parentale, 43, rue des Bois (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 122]

Approbation du principe de la réalisation de divers travaux de modernisation et de restauration à l'école maternelle 25, rue Chapon, à l'école élémentaire 8, rue des Vertus et à l'école élémentaire 211, rue Saint-Martin (3e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les trois marchés de travaux relatifs aux opérations suivantes : modernisation des menuiseries extérieures ; mise en conformité des installations électriques et des faux-plafonds ; création d'un auvent. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DPA 238]

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Réhabilitation par la S.G.I.M. des parties communes et modernisation de 7 logements PLUS, 26, rue Buffault (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 239-1°]

Subvention à l'association Scène de Cirque (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAC 317]

Attribution dans le cadre de la Politique de la ville d'une subvention de fonctionnement à l'association des commerçants de Ménilmontant (20e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DAEE 12]

Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 233]

Subventions à des établissements scolaires du 17e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 DASCO 156]

Subvention compensatrice de loyer dû par l'association "Acidulés et à croquer" pour l'occupation du local, 12, rue de Chabrol (10e). - Subvention exceptionnelle de démarrage et subvention d'équipement à ladite association. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association définissant les modalités de versement desdites subventions. M. Christian SAUTTER et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2001 [2001 ASES 120]