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Modification du statut particulier applicable au corps des directeurs des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DRH 19-1°]

Extrait : effet au 1er août 1996. 1997 DRH 19-1°Modification du statut particulier applicable au corps 1997. Reçue par le représentant de l'Etat le 26 juin 1997. Le Conseil de Paris, siégeant en formation du 20 février 1997 ; Vu le projet de délibération, en date du 6 mai 1997, par lequel M. le Maire

Modification de diverses délibérations relatives à la NBI  Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DRH 92-1]

Extrait : ’apprentissage ; Vu la délibération DRH 14 du 28 avril 1997 modifiée portant attribution d’une nouvelle bonification indiciaire au tableau figurant à l’article premier de la délibération DRH 14 du 28 avril 1997 susvisée : Article 2 ’accueil de la petite enfance B 15 1er août 1992 Puéricultrices cadres de santé A 19 1er janvier 2002 Direction -------- Séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2016 2016 DRH 92 Modification de diverses délibérations ; Vu la délibération DRH 17 du Conseil de Paris des 12 et 13 juillet 1999 modifiée portant attribution d'une nouvelle

Modification de délibération aux fins d'attribution d'une NBI aux fonctionnaires de la Ville chargés des fonctions de coordonnateurs du dispositif Actions Collégiens Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DRH 19-1]

Extrait : La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DRH 19-1Modification de délibération aux fins d'attribution d de la délibération DRH 14 du 28 avril 1997 susvisée est remplacé par le tableau suivant : Fonctions exercées et 31 mars 2016 2016 DRH 19 Modification de délibération aux fins d’attribution d'une nouvelle statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ; Vu la délibération DRH 14 du 28 avril 1997 modifiée portant attribution d'une nouvelle bonification indiciaire (NBI) aux fonctionnaires

Modification de délibération aux fins d'attribution d'une NBI aux fonctionnaires de la Ville chargés des fonctions de coordonnateurs du dispositif Actions Collégiens Déliberation / Conseil municipal / MARS 2016 [2016 DRH 19-1]

Extrait : La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DRH 19-1Modification de délibération aux fins d'attribution d de la délibération DRH 14 du 28 avril 1997 susvisée est remplacé par le tableau suivant : Fonctions exercées et 31 mars 2016 2016 DRH 19 Modification de délibération aux fins d’attribution d'une nouvelle statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ; Vu la délibération DRH 14 du 28 avril 1997 modifiée portant attribution d'une nouvelle bonification indiciaire (NBI) aux fonctionnaires

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