Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche “2004 DRH 35”
Classer par
résultats par page

DRH 54 - Transformations, créations, suppressions d’emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 2005. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DF -]

Extrait : ; Vu les délibérations 2004 DRH 34 et 35, en date des 5 et 6 juillet 2004, modifiant le statut particulier par les délibérations 2004 DRH 34 et 35 en date des 5 et 6 juillet 2004 susvisée, les effectifs des techniciens dans les services municipaux de la Commune de Paris ; Vu la délibération 2004 FIN-DRH 24, en date des 5 et 6 juillet sur les crédits du chapitre 012 de l?exercice 2005.   2004 DF -DRH 54 - Transformations, créations, suppressions d décembre 2004. Reçue par le représentant de l?Etat le 22 décembre 2004. Le Conseil de Paris, siégeant

Approbation du principe et des modalités de lancement d’un marché de services, avec appel d’offres ouvert pour la conception, l’organisation et la mise en œuvre de modules de formation relatifs à l’environnement administratif et au management pour les agents de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer ledit marché. M.François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DRH 67]

Extrait : de financement.   2004 DRH 67Approbation du principe et des modalités de lancement d’un marché de services 2004. Reçue par le représentant de l?Etat le 21 décembre 2004. Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal Vu le projet de délibération, en date du 30 novembre 2004, par lequel M aux articles 35-I-1, 59, 65 et 66 du Code des marchés publics, dans le cas où le marché n?a fait l?objet d au chapitre 011, nature 6184, rubrique 0203, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris exercice 2004

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de services, avec appel d’offres ouvert européen, pour la conception, l’organisation et la mise en œuvre de prestations de “bilan professionnel” à l’attention des agents de la Ville de Paris aspirant à une évolution professionnelle et à l’optimisation de leurs compétences (lot n° 1), handicapés ou en attente de reclassement (lot n° 2). Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer ledit marché. M. François DAGNAUD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2004 [2004 DRH 66]

Extrait : , 2008 et 2009, sous réserve des décisions de financement.   2004 DRH 66Approbation du principe décembre 2004. Reçue par le représentant de l?Etat le 17 décembre 2004. Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal Vu le projet de délibération, en date du 30 novembre 2004 par lequel M est autorisé à lancer ledit marché. Conformément aux articles 35-I-1, 59, 65 et 66 du Code des marchés publics

Classer par
résultats par page