Extrait : Modification de la délibération n° 2004 PP 86 des 5 et 6 juillet 2004 portant fixation du régime indemnitaire GIRARD, rapporteur. 2020 DFA 3 Programmation du Fonds social européen (FSE). 2020 DRH 9 Création du statut du corps de catégorie A de Chef de tranquillité publique et de sécurité. 2020 DRH 10 Échelonnement indiciaire du corps de catégorie A de Chef de tranquillité publique et de sécurité. 2020 DRH 14 de certaines fonctions spécifiques à une ou plusieurs directions. 2020 DRH 22 Modification de la délibération 2017 DRH

Extrait : Subvention (10.500.000 euros) à Elogie-SIEMP pour la reconnaissance de la pleine propriété de l?immeuble du 3/5 sur épreuves d?ingénieur de la Préfecture de police. 2019 PP 47 Modification de la délibération n°2004 PP 108 des 27 et 28 septembre 2004 portant dispositions fixant la nature, le programme des épreuves au marché de travaux pour la construction du bâtiment restauration situé au 35, avenue Guy Môquet 94450 des commensaux. 2019 DAE 169 - DAC Subventions (24.000 euros), subvention (35.000 euros), et convention avec l

Extrait : .000 euros) à l'association Cluster Eau-Milieux Sols. 2019 DPE 35 Subvention et convention avec l dans le cadre d?actions en faveur des jeunes des quartiers Politique de la ville. 2019 DDCT 105 Subventions (35 de la Préfecture de police et fourniture de consommables associés. 2019 PP 35 Convention de groupement de la délibération n° 2004 PP 86 des 5 et 6 juillet 2004 portant fixation du régime indemnitaire des fonctionnaires 242 Subventions (35.000 euros), conventions avec les associations le Bal et l'entreprise. 2019 DAC

Extrait : Réalisation 3-5, rue de Colmar (19e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2018 dans la délibération n° 2004 PP 100 des 27 et 28 septembre 2004 portant attribution d?une prime d ?acquisition de locaux. 2018 DFPE 35 Subvention (412.617 euros) et convention avec la fondation oeuvre de la croix Saint ?association "Réseau national des maisons des associations". 2018 DRH 1 Convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l'Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris. 2018 DRH 2 Fixation

Extrait : de la délibération n° 2004 PP 86 des 5 et 6 juillet 2004 portant fixation du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant du corps des médecins civils de la BSPP. 2017 PP 88 Modification de la délibération n° 2004 PP 100 des 27 et 28 septembre 2004 portant attribution d?une prime d?installation à certains personnels ?expérimentation pour la récupération de poussière de frein entre la Ville de Paris et la société Tallano Technologie. 2017 DRH 72 Mise /Poitiers. 2017 DRH 75 Modification de la règlementation relative à la nouvelle bonification indiciaire

Extrait : le 2 février 2017. 2017 DFA 35 Garantie à première demande du service des intérêts et de l au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris. 2017 DDCT 35 Subvention (34.000 euros applicables au corps des médecins civils BSPP et abrogation des délibérations n° 2004 PP 85-1° et 85-2° des 5 et 6/07/2004. 2017 DDCT 54 Versement d'un solde de subvention de 55.500 euros à l'UNAFO. 2017 DASES Consultative des Services Publics Locaux. 2017 DRH 1 Attribution d'une NBI aux agents chargés de l

Extrait : conclue le 1er avril 2004 avec l?OPAC de Paris, devenu depuis lors Paris Habitat - OPH (Lots par la RIVP. 2016 DLH 410 Réalisation 33-35, rue saint Fargeau, 18, villa Amélie et 2, passage Gambetta (20e . 2016 DLH 381 Réalisation 25-35, rue des Cascades / 26-30, rue de la Mare (20e) d?un programme Subvention (35.000 euros) et avenant à convention avec deux associations au titre de l?aide aux victimes pour les locaux sis 17, boulevard Morland (4e) - Convention - Autorisation. 2016 DRH 73 Conclusion d'un marché

Extrait : , relatif à l'étude d'une préemption de l'immeuble situé 22, rue Geoffroy Langevin/35, rue Rambuteau de copropriété pour le 22, rue Geoffroy Langevin/35, rue Rambuteau, c'est le même immeuble, Considérant que la D 'association pour aider au financement de l'entretien de cette dalle. En 2004, la somme qui était attribuée urbain, dès 2001. Un dispositif partenarial a été mis en place en 2004 qui a été prorogé en 2013 pour atteindre les objectifs du plan Climat. Le secteur résidentiel représente 35 % des émissions de gaz à effet

Extrait : par Eau de Paris, a permis des économies totales annuelles qui représentent entre 35 et 40 millions d à l'époque autour de 9.000 euros en 2004, qui doit sans doute gagner encore mieux sa vie aujourd

Extrait : DVD 86 Abrogation de la délibération 2004 DF 6 du 28 mai 2004 relative à l'acceptation de l ). 2013 DDEEES 90 Subvention (35.000 euros) avec convention à l'association APCI "Agence pour la Promotion et la maintenance de carrosseries de poids-lourds. 2013 DRH 2 Approbation des projets de décrets modifiant applicable à ce corps 2013 DRH 4 Modifications statutaires et indiciaires relatives à des emplois fonctionnels de la Ville de Paris 2013 DRH 47 Fixation de la nature des épreuves, du règlement et du programme

Extrait : aux agents, mais nous proposons, en lien avec la D.R.H., des formations qualifiantes. D constante. Initialement, le G.P.I.S. couvrait 52.000 logements en 2004. Aujourd?hui, nous approchons les 74 de 237 agents sont projetés sur 10 arrondissements et couvrent 77.000 logements. En 2004 , puisque vous parliez de 2004, à la date de la création du G.P.I.S., certes, seuls 51.000 logements étaient couverts , donc vous remarquez qu'il y a à peu près 70 agents supplémentaires entre la situation de 2004 et la situation de 2012

Extrait : -éducatifs. 2012 DASCO 35 Subvention (62.158 euros) à la Caisse des Ecoles du 16e arrondissement pour la mise (35.000 euros) et convention à l'association "Agence pour la Promotion de la Création Industrielle de gestion et coordination des activités des Relais d'accès au droit (RAD) de la Ville de Paris. 2012 DRH périscolaire. 2012 DRH 26 Fixation de l'échelonnement indiciaire relatif à l'emploi de directeur de centre de loisirs et relais périscolaire. 2012 DRH 27 Modification des dispositions statutaires et de l

Extrait : , DRH 101 - Rapport social (exercice 2011). Voeu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif pas sur les hausses d?impôts, plus de 35 % au cours des trois derniers exercices. Les droits de mutation qui , vous avez perçu indûment a minima 35 millions d?euros chaque année sur la taxe d?enlèvement des ordures

Extrait : Modification de la délibération n° 2004 PP 107 des 27 et 28 septembre 2004 portant dispositions fixant du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2012. 2012 DRH 23 Approbation du projet aux personnels des administrations parisiennes. 2012 DRH 30 Fixation de la liste des disciplines DRH 81 Extension de la prestation "allocation transport handicapé". 2012 DUCT 107 Acceptation d , rapporteure. 2012 DRH 50 Lancement et signature d'un marché à bons de commande d'interprétariat en langue

Extrait : . 2011, DUCT 75 - Subvention à l?association Projets-19. Montant : 35.000 euros ?année 2010 à la convention du 15 juillet 2004 relative à l?occupation de locaux scolaires ?exploitation des matériels radio numériques ANTARES. 2011, PP 35 - Autorisation à M ) pour des prestations de nettoyage de locaux et fournitures associées. 2011, DRH 5 par les personnels de la Ville de Paris résidant hors de la Capitale. 2011, DRH 46

Extrait : de prolongation à la convention d?occupation du domaine public du 1er juin 2004 relative à l ). Montant : 6.000 euros. 2011, PP 11 - Modification de la délibération n° 2004 PP 100 des 27 et 28 septembre 2004 portant attribution d?une prime d?installation à certains personnels débutants ?aménagement immobiliers de la Ville de Paris 2011, DRH 36 - Approbation des principes et des modalités de lancement d de Paris en vue de l?obtention du diplôme de Cadre de santé. 2011, DRH 44 - Approbation des principes

Extrait : . 2010 DRH 2 Modification de la délibération D 870 en date du 25 juin 1984 modifiée relative à la rémunération accessoire des personnels techniques de la Commune de Paris. 2010 DRH 56 Réglementation applicable DFAE 105 en date des 22 et 23 octobre 2001 et 2004 DF 57 en date des 18 et 19 octobre 2004 fixant de documentation. Montant : 8.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. 2010 DASES 35 Signature d'un avenant n° 1 -garderie Espace Ardennes (19e). - Montant : 35.097 euros. 2010 DFPE 207 Signature d'un avenant n°1 à la convention

Extrait : pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros. 2010, DUCT 155 - Signature d'une convention 'Ecole Populaire de la Télé Libre. Montant : 35.000 euros M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. 2010, DASCO 11 78 - Signature de l'avenant modificatif pour l'année 2009 à la convention du 15 juillet 2004 relative lots séparés. Lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. 2010, DRH 25 et à la gestion des prêts sociaux aux agents de la Commune et du Département de Paris. 2010, DRH 42 - Lancement d

Extrait : 'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros. Mme Pascale BOISTARD et Mme Fatima LALEM , rapporteures , rapporteurs. 2010, DDEEES 86 - Opération Vital'Quartier 1 - CPA signée à la Semaest le 2 février 2004 de Paris, en 3 lots séparés. 2010, DRH 1 - Modification de délibérations relatives aux statuts d 'emploi des agents d'encadrement du nettoiement, du fossoyage et de l'assainissement. 2010, DRH 18 - Avis sur un projet de décret modifiant le statut particulier des administrateurs de la Ville de Paris. 2010, DRH 24

Extrait : adjoints spécialisés de la Commune de Paris. 2010 DRH 35 Signature d'une convention avec l et contrôles anti-pollution) des véhicules du parc automobile de la Ville de Paris de PTC inférieur à 3,5 'exercice 2010. 2010 DDATC 75 Indemnisation de M. Hocine CHEKHCHOUKH. 2010 DRH 23 Approbation des modalités DRH 29 Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l'examen professionnel d'accès au corps des techniciens de laboratoire de la Commune de Paris. 2010 DRH 32 Fixation de la nature et du programme