JUILLET 2004

Extrait : dont la responsabilité incombe au Département de Paris. 2004, DRH 6 G - Modification du statut particulier applicable . - Montant : 70.000 euros. 2004, DDEE 35 G - Approbation des modalités de passation d'un marché de formation Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes : 2004 , DASCO 35 G - Subvention à la Cité internationale universitaire de Paris pour l'aménagement d'un local , rapporteur. 2004, ASES 159 G - Subvention de fonctionnement, pour l'exercice 2004, à l

9 - Discussion budgétaire commune, Ville et Département.2004, DF 25 - Décision modificative n° 1 du budget d'investissement de la Ville de Paris de 2004. - Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 20042004, DF - DRH 24 - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade dans les services municipaux au titre de 2004.2004, DF 26 - Budget modificatif des états spéciaux d'arrondissement de 2004.2004, DMG 32 - Budget modificatif de 2004 du Service technique des Transports automobiles municipaux de 2004.2004, DPE 49 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2004.2004, DPE 108 - Budget annexe de l'Eau de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2004.2004, PP 87 - Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de police de 2004.Vœu déposé par les groupes socialiste et radical de gauche, communiste, du Mouvement républicain et citoyen et "Les Verts" tendant à ce que la prochaine loi de finances permette à la Ville de consentir un effort particulier pour les kiosques en difficulté.2004, UMP 2 - Exonération de la taxe professionnelle pour les kiosquiers parisiens et les diffuseurs de presse Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

Extrait : 'époque, cette somme ne permettra pas de financer les allocations jusqu'à la fin de 2004, le nombre de "R 'habitat insalubre. Sans entrer dans le détail des autres chapitres de ce budget, je soulignerai les 35 millions d 'abord, la décision modificative n° 1 du budget d'investissement. Ensuite, le DRH 24 : transformation, création : individualisation des autorisations de programme. DF-DRH 9 G : transformation et création d que sur les six premiers mois de l'année 2004, en comparaison à ceux de l'année 2003, une nouvelle avancée

122 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

Extrait : 'intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 35.800 euros. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. 2004, DAC 165 'Association Paris Profession Sport et Jeunesse. - Subvention correspondante. - Montant : 35.000 euros. 2004, JS 175 'aménagement de locaux dans un logement vacant à la mairie du 6e arrondissement. 2004, DRH 10 - Modification non titulaires de la Commune de Paris. 2004, DRH 28 - Mise à disposition d'agents de la Ville de Paris auprès de la Mutuelle nationale territoriale. 2004, DRH 31 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement