Extrait : aux personnels des administrations parisiennes ; Vu la délibération DRH 08 G des 9 et 10 juillet 2001 portant , mardi et jeudi, de 9h00 à 17h35 ; mercredi et vendredi, de 9h00 à 17h30 ; Modulation 1 : lundi, mardi 'archives leur ouvre droit à 19 jours d'ARTT en 2002, 20 jours en 2003, 21 en 2004 et 22 à partir de 2005. Art. 6 en 2003, 2004 et 2005, sont identiques. Art. 7.- Pour assurer, en cas de sinistre, la sauvegarde des fonds

Extrait : publique de l'Etat ; Vu la délibération DRH 8 G, en date des 9 et 10 juillet 2001, portant approbation 'organisation du travailI - Le cadre de référenceA) L'horaire réglementaire global Il est de 35 heures hebdomadaires de travail limités à 19 en 2002, 20 en 2003, 21 en 2004, 22 en 2005 ainsi que les années ultérieures à temps partielL'horaire de référence est proportionnel au régime de temps partiel choisi. 2001 DRH 27G

Extrait : statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ; Vu la délibération DRH 39, en date er janvier 2002, à 35 heures hebdomadaires en base annuelle, sans préjudice des heures 'empêche pas, quand les nécessités de service le permettent, une base "35 heures", notamment de travail sur la base de 35 heures et 0 JRTT en 2002 Travail en roulement en 2 x 8 par période de 8h40 : Travail en 1 x 8 de 7h32, 7 jours sur 7 Cycle de 18 semaines avec 35h07 de moyenne hebdomadaire en 2002

Extrait : statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ; Vu la délibération DRH 39, en date de travail Le cycle de travail comprend 12 semaines. Il prévoit 35 jours de travail et 49 jours de repos 'ajoutent 1 jour en 2003, 1 en 2004 et 1 en 2005. Ils sont intégrés au cycle de travail. Conformément à l

Extrait : statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ; Vu la délibération DRH 39, en date A et variable B donnent droit à 19 J.R.T.T. en 2002 (20 en 2003, 21 en 2004, 22 en 2005). Ces J.R.T.T. sont pris .R.T.T. en 2002 (23 en 2003, 24 en 2004, 25 en 2005). Ces J.R.T.T. sont pris selon les modalités fixées par l .R.T.T. (20 en 2003, 21 en 2004, 22 en 2005) sont pris selon les modalités fixées par l'article 6 du protocole des J.R.T.T. Les 19 J.R.T.T. (20 en 2033, 21 en 2004, 22 en 2005) sont pris selon les modalités fixées

Extrait : de travail dans la fonction publique de l'Etat ; Vu la délibération DRH 39, en date des 9 et 10 juillet 2001 'organisation du travail I - Le cadre de référence A) L'horaire réglementaire globalIl est de 35 heures hebdomadaires de travail limités à 19 en 2002, 20 en 2003, 21 en 2004, 22 en 2005 ainsi que les années ultérieures est proportionnel au régime de temps partiel choisi. 2001 DRH 159Approbation du règlement pour l'application de l

Extrait : statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ; Vu la délibération DRH 39, en date : du lundi au jeudi inclus : de 8h35 à 17h15 le vendredi : de 8h35 à 16h40 Le temps de restauration 'année 2002, auquel s'ajoutent 1 jour en 2003, 1 en 2004 et 1 en 2005. Ils seront pris selon la programmation sont les suivants : du lundi au jeudi inclus : de 8h35 à 17h02 le vendredi : de 8h35 à 16h27 Le nombre de jours de réduction du temps de travail est fixé à 19 pour l'année 2002, auquel s'ajoutent 1 jour en 2003, 1 en 2004

Extrait : statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ; Vu la délibération DRH 39, en date en 2004, 1 jour en 2005. Ils seront pris selon la programmation décrite aux articles 6 et 7 du protocole d , 1 jour en 2004, 1 jour en 2005. Ils seront pris selon la programmation décrite aux articles 6 et 7 semaines en moyenne et concerne, sur l'ensemble du service, environ 35 agents par week-end. Le temps

Extrait : statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ; Vu la délibération DRH 39, en date de travail en roulement 3x8 sur une séquence de 35 jours et une période de travail en repos fixe samedi 'article 6 du protocole d'accord susvisé. A ces jours, s'ajouteront 1 jour en 2003, 1 en 2004 et 1 en 2005

Extrait : en formation de Conseil municipal, Vu la délibération DRH 39 relative au protocole d'accord cadre votée 35-I-1° et 35-V du nouveau Code des marchés publics (C.M.P.), dans le cas où le(s) marché(s) n de Paris et de leurs budgets annexes, pour les exercices 2002, 2003, 2004 et 2005 sous réserve des décisions de financement. 2002 DLTI -DRH 1 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d

Extrait : de la Ville de Paris de 2002, 2003, 2004 et 2005, sous réserve de la décision de financement. 2002 DRH 23 aux articles 35-I-1° et 35-V du Code des marchés publics, dans le cas où le marché n'a fait l'objet d

Extrait : .- Conformément aux articles 35-I-1° et 35 V du nouveau Code des marchés publics, dans le cas où le (ou l'un des , compte 61, nature 6132, pendant les exercices 2003, 2004 et 2005, sous réserve de la décision de financement. 2002 DRH 64Approbation du principe et des modalités de passation de marchés en vue de la location

Extrait : aux articles 35-I-1° et 35-V du Code des marchés publics, dans le cas où le marché n'a fait l'objet d - exercice 2003 et, le cas échéant, exercices 2004 et 2005 sous réserve des décisions de financement. 2002 DRH 81Approbation du principe et des modalités d'un marché de fournitures courantes et de services

Extrait : à signer ledit marché OU, conformément aux articles 35-I-1° et 35-V du code des marchés publics de fonctionnement du Département de Paris exercice 2003 et, le cas échéant, exercices 2004, 2005 et 2006 sous réserve des décisions de financement. 2002 DRH 23G - Approbation du principe et des modalités d'un marché

Extrait : aux articles 35-I-1° et 35-V du code des marchés publics, dans le cas où le marché n'a fait l'objet d 2003 et, le cas échéant, exercices 2004, 2005 et 2006, sous réserve des décisions de financement. 2002 DRH 122Approbation du principe et des modalités d'un marché de fournitures courantes et de services

Extrait : statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ; Vu la délibération DRH 39, en date de travail est fixé à 19 pour l'année 2002, auxquels s'ajoutent 1 jour en 2003, 1 en 2004 et 1 en 2005 de 35h35 en moyenne mensuelle. Dans ce cas, la journée se déroule selon les horaires suivants : de 8h jour en 2003, 1 en 2004 et 1 en 2005. Ils seront pris selon la programmation décrite aux articles 6 'année 2002, auquel s'ajoutent 1 jour en 2003, 1 en 2004 et 1 en 2005. Ils seront pris selon la programmation

Extrait : , pendant les exercices 2003, 2004, 2005 et 2006. 2003 DRH 7Approbation du principe et des modalités d'attribution d . Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer le marché. Art. 3.- Conformément aux articles 35-I -1° et 35 V du nouveau Code des marchés publics, dans le cas où le marché n'a fait l'objet d

Extrait : .- La présente délibération prend effet au 1er mars 2003. Art. 35.- La délibération DRH 8-1° du 15 février 1999 - Dispositions transitoires Art. 21.- Jusqu'au 29 février 2004, le grade d'agent supérieur d . Ils sont reclassés dans ce grade dans les conditions fixées à l'article 17. Art. 23.- A compter du 1er mars 2004 dans leur nouveau grade conformément aux dispositions de l'article 17. Art. 26.- Jusqu'au 29 février 2004, le temps 'ancienneté acquise dans cet échelon. Art. 27.- A compter du 1er mars 2004, les agents de maîtrise sont reclassés

Extrait : et, le cas échéant, exercices 2004, 2005 et 2006, sous réserve des décisions de financement. 2003 DRH aux articles 35-I-1° et 35-V du code des marchés publics, dans le cas où le marché n'a fait l'objet d

Extrait : 'ancienneté 5e 3/2 de la fraction d'ancienneté supérieure à 10 ans - entre 5 et 10 ans d'ancienneté 4e 3/5 de la fraction d'ancienneté supérieure à 5 ans - moins de 5 ans 3e 3/5 de l'ancienneté acquise 6e échelon 2 de surveillant ; - à compter du 1er janvier 2004, pour la totalité de l'effectif du grade provisoire -dessous pour les surveillants du grade provisoire, et que ces dispositions s'appliquent, à compter du 1er janvier 2004 . 2003 DRH 10-1°G - Fixation du statut particulier applicable au corps des cadres de santé du Département