Extrait :
aux personnels des administrations parisiennes ;
Vu la délibération DRH 08 G des 9 et 10 juillet 2001 portant
, mardi et jeudi, de 9h00 à 17h35 ; mercredi et vendredi, de 9h00 à 17h30 ;
Modulation 1 : lundi, mardi
'archives leur ouvre droit à 19 jours d'ARTT en 2002, 20 jours en 2003, 21 en 2004 et 22 à partir de 2005.
Art. 6
en 2003, 2004 et 2005, sont identiques.
Art. 7.- Pour assurer, en cas de sinistre, la sauvegarde des fonds
Extrait :
publique de l'Etat ;
Vu la délibération DRH 8 G, en date des 9 et 10 juillet 2001, portant approbation
'organisation du travailI - Le cadre de référenceA) L'horaire réglementaire global
Il est de 35 heures hebdomadaires
de travail limités à 19 en 2002, 20 en 2003, 21 en 2004, 22 en 2005 ainsi que les années ultérieures
à temps partielL'horaire de référence est proportionnel au régime de temps partiel choisi.
2001 DRH 27G
Extrait :
statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ;
Vu la délibération DRH 39, en date
er janvier 2002, à 35 heures hebdomadaires en base annuelle, sans préjudice des heures
'empêche pas, quand les nécessités de service le permettent, une base "35 heures", notamment
de travail sur la base de 35 heures et 0 JRTT en 2002
Travail en roulement en 2 x 8 par période de 8h40
:
Travail en 1 x 8 de 7h32, 7 jours sur 7
Cycle de 18 semaines
avec 35h07 de moyenne hebdomadaire en 2002
Extrait :
statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ;
Vu la délibération DRH 39, en date
de travail
Le cycle de travail comprend 12 semaines. Il prévoit 35 jours de travail et 49 jours de repos
'ajoutent 1 jour en 2003, 1 en 2004 et 1 en 2005. Ils sont intégrés au cycle de travail.
Conformément à l
Extrait :
statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ;
Vu la délibération DRH 39, en date
A et variable B donnent droit à 19 J.R.T.T. en 2002 (20 en 2003, 21 en 2004, 22 en 2005). Ces J.R.T.T. sont pris
.R.T.T. en 2002 (23 en 2003, 24 en 2004, 25 en 2005). Ces J.R.T.T. sont pris selon les modalités fixées par l
.R.T.T. (20 en 2003, 21 en 2004, 22 en 2005) sont pris selon les modalités fixées par l'article 6 du protocole
des J.R.T.T.
Les 19 J.R.T.T. (20 en 2033, 21 en 2004, 22 en 2005) sont pris selon les modalités fixées
Extrait :
de travail dans la fonction publique de l'Etat ;
Vu la délibération DRH 39, en date des 9 et 10 juillet 2001
'organisation du travail
I - Le cadre de référence
A) L'horaire réglementaire globalIl est de 35 heures hebdomadaires
de travail limités à 19 en 2002, 20 en 2003, 21 en 2004, 22 en 2005 ainsi que les années ultérieures
est proportionnel au régime de temps partiel choisi.
2001 DRH 159Approbation du règlement pour l'application de l
Extrait :
statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ;
Vu la délibération DRH 39, en date
:
du lundi au jeudi inclus : de 8h35 à 17h15
le vendredi : de 8h35 à 16h40
Le temps de restauration
'année 2002, auquel s'ajoutent 1 jour en 2003, 1 en 2004 et 1 en 2005. Ils seront pris selon la programmation
sont les suivants :
du lundi au jeudi inclus : de 8h35 à 17h02
le vendredi : de 8h35 à 16h27
Le nombre de jours
de réduction du temps de travail est fixé à 19 pour l'année 2002, auquel s'ajoutent 1 jour en 2003, 1 en 2004
Extrait :
statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ;
Vu la délibération DRH 39, en date
en 2004, 1 jour en 2005. Ils seront pris selon la programmation décrite aux articles 6 et 7 du protocole d
, 1 jour en 2004, 1 jour en 2005. Ils seront pris selon la programmation décrite aux articles 6 et 7
semaines en moyenne et concerne, sur l'ensemble du service, environ 35 agents par week-end.
Le temps
Extrait :
statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ;
Vu la délibération DRH 39, en date
de travail en roulement 3x8 sur une séquence de 35 jours et une période de travail en repos fixe samedi
'article 6 du protocole d'accord susvisé. A ces jours, s'ajouteront 1 jour en 2003, 1 en 2004 et 1 en 2005
Extrait :
en formation de Conseil municipal,
Vu la délibération DRH 39 relative au protocole d'accord cadre votée
35-I-1° et 35-V du nouveau Code des marchés publics (C.M.P.), dans le cas où le(s) marché(s) n
de Paris et de leurs budgets annexes, pour les exercices 2002, 2003, 2004 et 2005 sous réserve
des décisions de financement.
2002 DLTI -DRH 1 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d
Extrait :
de la Ville de Paris de 2002, 2003, 2004 et 2005, sous réserve de la décision de financement.
2002 DRH 23
aux articles 35-I-1° et 35-V du Code des marchés publics, dans le cas où le marché n'a fait l'objet d
Extrait :
.- Conformément aux articles 35-I-1° et 35 V du nouveau Code des marchés publics, dans le cas où le (ou l'un des
, compte 61, nature 6132, pendant les exercices 2003, 2004 et 2005, sous réserve de la décision
de financement.
2002 DRH 64Approbation du principe et des modalités de passation de marchés en vue de la location
Extrait :
aux articles 35-I-1° et 35-V du Code des marchés publics, dans le cas où le marché n'a fait l'objet d
- exercice 2003 et, le cas échéant, exercices 2004 et 2005 sous réserve des décisions de financement.
2002
DRH 81Approbation du principe et des modalités d'un marché de fournitures courantes et de services
Extrait :
à signer ledit marché OU, conformément aux articles 35-I-1° et 35-V du code des marchés publics
de fonctionnement du Département de Paris exercice 2003 et, le cas échéant, exercices 2004, 2005 et 2006
sous réserve des décisions de financement.
2002 DRH 23G - Approbation du principe et des modalités d'un marché
Extrait :
aux articles 35-I-1° et 35-V du code des marchés publics, dans le cas où le marché n'a fait l'objet d
2003 et, le cas échéant, exercices 2004, 2005 et 2006, sous réserve des décisions de financement.
2002
DRH 122Approbation du principe et des modalités d'un marché de fournitures courantes et de services
Extrait :
statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ;
Vu la délibération DRH 39, en date
de travail est fixé à 19 pour l'année 2002, auxquels s'ajoutent 1 jour en 2003, 1 en 2004 et 1 en 2005
de 35h35 en moyenne mensuelle. Dans ce cas, la journée se déroule selon les horaires suivants : de 8h
jour en 2003, 1 en 2004 et 1 en 2005. Ils seront pris selon la programmation décrite aux articles 6
'année 2002, auquel s'ajoutent 1 jour en 2003, 1 en 2004 et 1 en 2005. Ils seront pris selon la programmation
Extrait :
, pendant les exercices 2003, 2004, 2005 et 2006.
2003 DRH 7Approbation du principe et des modalités d'attribution d
.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer le marché.
Art. 3.- Conformément aux articles 35-I
-1° et 35 V du nouveau Code des marchés publics, dans le cas où le marché n'a fait l'objet d
Extrait :
.- La présente délibération prend effet au 1er mars 2003.
Art. 35.- La délibération DRH 8-1° du 15 février 1999
- Dispositions transitoires
Art. 21.- Jusqu'au 29 février 2004, le grade d'agent supérieur d
. Ils sont reclassés dans ce grade dans les conditions fixées à l'article 17.
Art. 23.- A compter du 1er mars 2004
dans leur nouveau grade conformément aux dispositions de l'article 17.
Art. 26.- Jusqu'au 29 février 2004, le temps
'ancienneté acquise dans cet échelon.
Art. 27.- A compter du 1er mars 2004, les agents de maîtrise sont reclassés
Extrait :
et, le cas échéant, exercices 2004, 2005 et 2006, sous réserve des décisions de financement.
2003 DRH
aux articles 35-I-1° et 35-V du code des marchés publics, dans le cas où le marché n'a fait l'objet d
Extrait :
'ancienneté
5e
3/2 de la fraction d'ancienneté supérieure à 10 ans
- entre 5 et 10 ans d'ancienneté
4e
3/5
de la fraction d'ancienneté supérieure à 5 ans
- moins de 5 ans
3e
3/5 de l'ancienneté acquise
6e échelon
2
de surveillant ;
- à compter du 1er janvier 2004, pour la totalité de l'effectif du grade provisoire
-dessous pour les surveillants du grade provisoire, et que ces dispositions s'appliquent, à compter du 1er janvier 2004
.
2003 DRH 10-1°G - Fixation du statut particulier applicable au corps des cadres de santé du Département