2010, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010
Extrait :
de fonction.
2010, DRH 52 - Modification de la délibération 2007 DRH 88 en date des 12 et 13 novembre 2007
?archivage légal électronique de documents dématérialisés.
2010, DUCT 80 - Signature d?un protocole d
à la convention du 13 novembre 2007 avec l?association Maison des écrivains et de la littérature (16e).
2010, DAC
.000 euros.
2010, DDEEES 247 - Subvention au CNRS - délégation Paris B, pour l?organisation du 80e