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103 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / MARS 2002

Extrait : financières. - Montant : 80.000 euros. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. 2002, DPA 32 - Autorisation à M 'association "S.O.S. Attentats" (7e). - Subvention à ladite association. - Montant : 15.245 euros. 2002, PP 22 'instruction de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris) (Val-de-Marne). 2002, PP 24 - Section d'investissement du budget à des travaux immobiliers dans les immeubles abritant les services de la Préfecture de police. 2002, PP 25 les services de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2002, PP 26 - Construction d'un centre de secours

10 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

Extrait : pour les années 2004 à 2007. Les grands axes de ce programme vont dans le sens des engagements que notre majorité 'ici à 2007 trouvent ou retrouvent un emploi, que leur mission soit pérennisée ou pas, conformément au v d'euros d'opérations nouvelles sur la période 2004-2007. Vous n'en avez pas les moyens techniques ensemble sur la période 2004-2007, mais je sens bien que si nous avions adopté votre amendement

7 - 2003, DFAE 117 - Communication de M. le Maire de Paris relative au budget modificatif de la collectivité parisienne de 2003.2003, DFAE 86 - Décision modificative n° 1 d'investissement de la Ville de Paris de 2003. - Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.2003, DFAE - DRH 88 - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux en 2003.2003, DFAE 61 - Budget modificatif de fonctionnement des états spéciaux d'arrondissement de 2003.2003, DMG 49 - Budget modificatif du Service technique des Transports automobiles municipaux pour 2003.2003, DPE 65 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2003.2003, DFAE 89 - Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris entre le 1er avril et le 13 juin 2003.2003, PP 69 - Budget spécial de la Préfecture de police. - Décision modificative n° 1 de 2003. (Lettre rectificative n° 9).2003, PJEV 90 - Budget modificatif de fossoyage pour l'exercice 2003 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

Extrait : modificative d'investissement, DFAE 86 n° 1. - DFAE-DRH 88. - DFAE 61. - DPJEV 90. - DMG 49. - DPE 65. - PP 69 'investissement pour Paris jusqu'en 2007 que vous avez présentées mercredi dernier, témoignent de son opposition farouche -il le rappeler, à Paris est le plus bas de France, pour atteindre 2.700 millions d'euros en 2007. Nous sommes une volonté politique. Son coût en matière de frais financiers représentera en 2007 une charge équivalente à 1 avant la réforme et 80 aujourd'hui. Nous sommes donc à mi-parcours. Ce service fonctionnera 24 heures sur 24

7 - 2004, DF 20 - Compte administratif de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris de 2003.2004, DF 21 - Compte de gestion du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France retraçant les opérations de la Ville de Paris de 2003.2004, DF 22 - Compte administratif des états spéciaux d'arrondissement de 2003.2004, DF 23 - Compte de gestion du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France retraçant les opérations des états spéciaux d'arrondissement de 2003.2004, DMG 27 - Compte administratif du Service technique des Transports automobiles municipaux de 2003.2004, DMG 28 - Compte de gestion du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France retraçant les opérations du Service des Transports automobiles municipaux de 2003.2004, DPE 48 - Budget annexe de l'Assainissement. - Compte administratif et compte de gestion 2003.2004, PP 78 - Approbation du compte de gestion 2003 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial de la Préfecture de police).2004, PP 79 - Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2003. - Résultats du budget spécial de la Préfecture de police de l'exercice 2003.Vœu déposé par le groupe U.M.P. tendant à une transmission plus rapide des demandes de remboursement au titre des crédits en double inscription des Etats spéciaux des arrondissements Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

Extrait : suivants : DF 20, 21, 22, 23, DMG 27, DMG 28, DPE 48, PP 78, PP 79, DF 7 G, DF 6 G, DF 8 G, ainsi que l 'investissement pour Paris jusqu'en 2007. Cependant nous améliorons la performance, mais il va falloir redoubler d nécessaires au financement de l'A.P.A. Il a du faire face à une consommation à hauteur de 80 % des crédits en 2007 de redresser la situation et on passerait quelques années à résorber des déficits de 2003 pour la P.P. fait apparaître un déficit de 4,2 millions. Tout ceci peut encore s

144 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

Extrait : de résidence à la Maison des Initiatives Etudiantes. - Montant : 80.000 euros. 2004, DASCO 43 - Subvention -ESCP-EAP) (11e). - Montant : 8.000 euros. 2004, DASCO 80 - Subventions à plusieurs associations étudiantes : 10.000 euros. 2004, PP 49 - Approbation des modalités d'approbation d'un marché sur appel d de police. 2004, PP 91 - Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements 'assurance et de signer lesdits marchés. 2004, PP 92 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Extrait : de signer une convention d?objectifs (2005-2007) avec l?AGECA prévoyant le versement d?une subvention avec l?association ?FSJU?. - Attribution de la subvention correspondante. 2005, PP 64 - Approbation ?incendie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2005, PP 65 - Autorisation à M. le Préfet de police de lancer du 39-43, rue de Dantzig (15e). 2005, PP 66 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de sapeurs-pompiers de Paris. 2005, PP 67 - Section d?investissement du budget spécial de la Préfecture

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Extrait : .000 euros. 2005, PP 80 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de pièces de rechange , DDEE 118 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs (2005-2007 , PP 81 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de casques d?intervention ?modèle F . 2005, PP 82 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de draps à usage unique destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2005, PP 83 - Dispositions fixant les règles

2005, PP 131 - Budget spécial de la Préfecture de police pour 2006. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Extrait : donc que les personnels de la P.P. soient mandatés pour faire respecter les règles sur la voie publique. Nous considérons le plus bas depuis la fin des années 80 avec 267.290 actes ; les 10 premiers mois de l?année confirment

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

Extrait : ?Austerlitz. - Indemnisation du Port Autonome de Paris et des occupants du site. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. 2006, PP 8 -sur-Marne (Val-de-Marne). 2006, PP 9 - Construction d?un centre de secours et de lutte contre l?incendie avec 35 , la société ICADE G3A, de lancer un appel d?offres ouvert. 2006, PP 10 - Approbation du principe de réparation et de confection de bâches. 2006, PP 11 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le 23 janvier 2006. 2006, PP 12 - Approbation d?un projet de règlement amiable de diverses affaires

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

Extrait : 101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale 2005-2007 à la convention triennale 2005-2007 avec l?association des Eclaireurs et Eclaireuses de France pour l de souscrire un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l?association ?RSI La Ressource? (17e) pour l de travaux de reconnaissance de sols et de travaux de consolidation des sols pour les années 2007 : 15.245 euros. 2006, PP 34 - Acquisition par la Ville de Paris (Préfecture de police

2006, DF 15 - Compte administratif d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de l’exercice 2005. 2006, DF 16 - Compte de gestion du Receveur général des Finances de Paris, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France retraçant les opérations de la Ville de Paris au titre de l’exercice 2005. 2006, DF 26 - Compte administratif des états spéciaux d’arrondissement pour l’exercice 2005. 2006, DF 27 - Compte de gestion 2005 du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France pour les états spéciaux d’ar-rondissement. 2006, DMG 25 - Compte administratif du Service technique des transports automobiles municipaux pour 2005. 2006, DMG 27 - Compte de gestion pour 2005 du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France concernant le Service technique des Transports automobiles municipaux. 2006, DPE 69 - Budget annexe de l’Assainissement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2005. 2006, DPE 71 - Budget annexe de l’Eau la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2005. 2006, PP 53 - Approbation du compte de gestion 2005 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial de la Préfecture de police). 2006, PP 54 - Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2005. - Affectation des résultats de l’exercice 2005 du budget spécial de la Préfecture de police. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

Extrait : ?il y a également un amendement n° 1 de l?Exécutif sur le projet de délibération PP 54. Les interventions et les suivantes, nous l?espérons. Nous en reparlerons lors de l?élaboration du budget primitif 2007. Nous en avons , 2007 et 2008 et que, simplement, la déclaration de Brice HORTEFEUX est une déclaration qui appelle de décentralisation, au début des années 80, on avait entendu beaucoup de critiques acerbes, et je me souviens

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Extrait : . le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l?association ?Centre d un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l?association ?Centre d?Information et de Documentation . - Montant : 50.000 euros. 2006, PP 59 - Modification de la délibération 2002 PP 109-1° des 9, 10 et 11 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec des administrations. 2006, PP 60 LINEA France SAS. 2006, PP 61 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de lits

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

Extrait : de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs (2005/2007) avec l de signer un avenant à la convention d?objectifs (2005-2007) entre la Ville de Paris et la Fédération ?association ?Le Sextant?. Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 2.000 euros. 2006, PP 75 - Modification de la délibération n° 2006 PP 35 des 15 et 16 mai 2006 portant fixation de la liste des emplois public faute de corps de fonctionnaires. 2006, PP 76 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

Extrait : de signer une convention de partenariat 2006-2007 conclue avec l?association ?CAPITAL GAMES? relatif à la convention pluriannuelle 2005-2007 avec l?association AGECA, prévoyant le versement d?une subvention un avenant à la convention pluriannuelle 2005-2007 avec la Fondation Garches, prévoyant le versement d rue Belliard (18e). Mme Frédérique CALANDRA , rapporteure. 2006, PP 103 - Autorisation à M. le Préfet et de peinture automobile. 2006, PP 104 - Autorisation à M. le préfet de police de signer les marchés à conclure

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Extrait : ?ASIGN d?une convention relative à l?amélioration du site pour les années 2006-2007 : investigations ?association ?l?Estran?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 26.000 euros. 2006, PP 110 - Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de Police au titre de l?année 2006. 2006, PP 111 de la commune de Paris. 2006, PP 114 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer l?avenant n° 3 au marché cette opération. 2006, PP 115 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres pour l

Discussion budgétaire commune Ville et Département. (Suite de la discussion). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Extrait :   M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous reprenons le débat général. Nous voterons le budget de la P.P depuis 2001, il semble encore, au regard de ce budget 2007, que certains n?aient pas encore bien compris ?autorisations de programme au budget 2007. Ces investissements permettront notamment le suivi et la pérennisation sont ceux qui aujourd?hui semblent nécessiter quelques rééquilibrages. Aussi, en cette séance du budget 2007 de fonctionnement au titre de l?égalité Femme/Homme afin de permettre l?expérimentation publique pour 2007

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

Extrait : .000 euros. 2007, PP 1 - Modification de la délibération n° 2002 PP 86 des 28 et 29 octobre 2002 portant de la Préfecture de police. 2007, PP 2 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché de travaux de secours Port-Royal, sis 55, boulevard du Port-Royal (13e). 2007, PP 3 - Autorisation à M. le Préfet de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme de 443.000,00 euros TTC. 2007, PP 4 à contractualiser le transfert des droits et obligations résultant du marché conclu. 2007, PP 5 - Approbation de l

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MARS 2007

Extrait : ?échelonnement indiciaire des fonctionnaires de catégorie C de la Préfecture de police. 2007, PP 11 - Modification à certains corps de catégorie C de la Préfecture de police. 2007, PP 12 - Modalités d?avancement de grade dans les corps de la Préfecture de police. 2007, PP 13 - Fixation du classement hiérarchique et de l de la Préfecture de police. 2007, PP 14 - Approbation d?un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. 2007, PP 15 - Autorisation à M. le Préfet de police

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

Extrait : de la Ville et du Département de Paris. 2007, PP 25 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer TTC (TVA 19,6 %) pour financer cette opération. 2007, PP 26 - Autorisation à M. le Préfet de police ) (lot n° 1 : démolition, maçonnerie, carrelage et faux plafonds). 2007, PP 27 - Autorisation à M Compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2007, PP 28 - Approbation du principe et des modalités et à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2007, PP 29 - Approbation du principe et des modalités

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de consommables d’imprimerie en trois lots distincts, destinés à l’imprimerie de la Préfecture de Police de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 PP 30]

Extrait : .   2007 PP 30Approbation du principe et des modalités de la fourniture de consommables d 2007. Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, Vu le projet de délibération , en date du 29 mars 2007, par lequel Monsieur le préfet de police soumet à son approbation le principe de l ?imprimerie offset, produits dérivés et plaques photopolymères; - montant minimum : 20.000 euros HT/ an (soit 80 sera imputée à la section de fonctionnement du budget spécial de la Préfecture de Police, exercice 2007

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