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2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

Extrait : du marché de travaux. 2009, DPA 80 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection de M. Claude DECUYPERE, au cours des années 2007 et 2008, sur une parcelle longeant le canal de l -garderie de 30 places au 80, boulevard Jourdan (14e). 2009, DFPE 5 - Approbation et signature d'un avenant n° 2 collective de 65 berceaux, 8, rue Henri-Ribière (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2009, PP 1 ainsi que des prestations de maintenance à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2009, PP 2 - Approbation du principe

Modification de la délibération n° 2007 PP 118° des 26 et 27 mars 2007 portant fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des surveillants de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 PP 3-6°]

Extrait : ?échelonnement indiciaire des fonctionnaires de catégorie C de la Préfecture de police ; Vu la délibération n° 2007 PP 80 de la Préfecture de police ; Vu la délibération n° 2007 PP 11-8° des 26 et 27 mars 2007 portant fixation . le Préfet de police lui propose la modification de la délibération n° 2007 PP 11-8° des 26 et 27 mars 2007 délibération prend effet le 1er juillet 2008.   2009 PP 3-6°Modification de la délibération n° 2007 PP 118 statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ; Vu la délibération n° 2006 PP 14

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