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Votes spécifiés. Débat / Conseil municipal / JUIN 2019

Extrait : de la délinquance dans les quartiers politique de la ville. 2019 PP 22 Subvention versée à l?association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris (ASASPP) par la BSPP. 2019 PP 23 Fourniture de vaisselle, d ?ustensiles de cuisine et d?accessoires pour la restauration au sein des services de la PP - Approbation du principe de l ?opération et des pièces administratives. 2019 PP 24 Autorisation de signer les marchés publics à conclure suivant la procédure prévue au I ou au II de l?article 30 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016. 2019 PP 25 BSPP

Dispositions fixant les taux de promotion pour l’avancement de grade dans certains corps de catégories A, B et C de la préfecture de police pour l’année 2019. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 PP 12-1]

Extrait : ’Etat ; Vu la délibération n° 2007 PP 12 des 26 et 27 mars 2007 portant modalités d’avancement de grade dans les corps avril 2019 2019 PP 12 Dispositions fixant les taux de promotion pour l’avancement de grade : Les taux de promotion permettant, en application de la délibération des 26 et 27 mars 2007 susvisée administratif principal de 2ème classe 12,80 % Adjoint administratif principal de 1ère classe 12 dans certains corps de catégories A, B et C de la préfecture de police pour l’année 2019. 2019 PP 12-1

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2018

Extrait : du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l?année 2018. 2018 PP 87 Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la Ville de Paris - Travaux. 2018 PP 88 BSPP au profit du groupement de formation, d?instruction et de secours (GFIS). 2018 PP 89 BSPP - Expertise et réparation du bras élévateur articulé BEA 8. 2018 PP 90 BSPP - Reconstruction de la caserne de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Neuilly-sur-Marne (93330). 2018 PP 91 Décision modificative n° 1 du budget

Modification délibérations n° 2013 PP 32-1° et 2013 PP 32-2° des 10 et 11 juin 2013 portant dispositions statutaires et indiciaires applicables au corps des conseillers socio-éducatifs de la PP Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 PP 33-2]

Extrait : n° 2007 PP 12 des 26 et 27 mars 2007 portant modalités d’avancement de grade dans les corps ’article 8 du décret du 13 février 2007 susvisé ; 2° A un concours interne sur titre ouvert, pour 80 mai 2018 2018 PP 33-2 Modification de la délibération n° 2013 PP 32-1° des 10 et 11 juin 2013 de la catégorie A de la fonction publique territoriale ; Vu le décret n° 2007-196 du 13 février 2007 modifié d’emplois de la fonction publique ; Vu le décret n° 2007-221 du 19 février 2007 pris

Dispositions statutaires applicables au corps des surveillants de la Préfecture de police et abrogation de la délibération n° 2007 PP 80 des 1er et 2 octobre 2007. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2017 [2017 PP 26-1]

Extrait : régi par la délibération n° 2007 PP 80 des 1er et 2 octobre 2007 portant dispositions statutaires . Article 10 : La délibération n° 2007 PP 80 des 1er et 2 octobre 2007 portant dispositions statutaires de la délibération n° 2007 PP 80 des 1er et 2 octobre 2007. et 11 mai 2017 2017 PP 26 Dispositions statutaires applicables au corps des surveillants -1084 du 3 aout 2016 ; Vu la délibération n° 2017 PP 21-1 des 9, 10 et 11 mai 2017 portant fixation

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / MAI 2017

Extrait : et abrogation de la délibération n° 2007 PP 80 des 1er et 2 octobre 2007. 2017 PP 27 Modification aux délibérations n° 2007 PP 70-1° des 1er et 2/10/2007 et n° 2006 PP 14-2 des 27 et 28/02/2006. 2017 PP 23 et abrogation des délibérations n° 2007 PP 81-1 et 81-2 des 1er et 2 octobre 2007. 2017 PP 24 Dispositions de la délibération n° 2007 PP 70-3° des 1er et 2 octobre 2007. 2017 PP 25 Dispositions statutaires applicables au corps des identificateurs de la Préfecture de police et abrogation de la délibération n° 2007 PP 74

Modification de la délibération n° 2006 PP 14-1° des 27 et 28 février 2006 portant fixation des règles relatives à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la PP Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 PP 37-1]

Extrait : de catégorie C de la Préfecture de police ; Vu la délibération n° 2007 PP 12 des 26 et 27 mars 2007 relative PP 70-1° des 1er et 2 octobre 2007 portant dispositions statutaires applicables au corps des adjoints administratifs de la Préfecture de police ; Vu la délibération n° 2007 PP 70-3° des 1er et 2 de la Préfecture de police ; Vu la délibération n° 2007 PP 78-1° des 1er et 2 octobre 2007 portant dispositions statutaires applicables au corps des préposés de la Préfecture de police ; Vu la délibération n° 2007 PP

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

Extrait : pour l?accès au grade de technicien supérieur. 2016 PP 35 Modification de la délibération n° 2007 PP 74 à la convention conclue le 19 février 2007 pour l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris , rapporteurs. 2016 PP 28 BSPP - Mise à disposition de matériels et de contenants de collecte, enlèvement , transport, traitement et valorisation ou destruction des déchets. 2016 PP 29 BSPP - Location et maintenance et modalités de passation. 2016 PP 30 Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Extrait : 279 Réalisation 80 rue de la Tombe d?Issoire (14e) d?un programme comportant 29 logements étudiants ) pour sa contribution à l?accueil et l?accompagnement de réfugiés syriens à Paris. 2015 PP 58 Modification de la délibération n° 2009 PP 61 des 6, 7 et 8 juillet 2009 fixant la liste des emplois permanents sur contrat de droit public rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police. 2015 PP 59 Fourniture pour les services de la Préfecture de police. 2015 PP 60 Convention de groupement de commandes avec les services

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2015

Extrait : par la Caisse des dépôts, entraîne que 65 % des départements ont remis en cause des projets engagés, que 80 . Cette solidarité, Paris l?assume et abonde son apport de 80 millions d?euros pour l?année 2014. La participation satisfaisant et vous pouvez mettre en avant une capacité de financement des investissements de 80 % - c

Modification des effectifs budgétaires au titre de 2015. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 PP 1053-1]

Extrait : de la Préfecture de police ; Vu la délibération n° 2007 PP 80 des 1er et 2 octobre 2007 portant dispositions de la Préfecture de police ; Vu la délibération n° 2007 PP 70-1° des 1er et 2 octobre 2007 portant dispositions ; Vu la délibération n° 2007 PP 74-1° des 1er et 2 octobre 2007 portant dispositions statutaires applicables au corps des identificateurs de l’Institut médico-légal de la Préfecture de police ; Vu la délibération n° 2007 PP 78 ° 2007 PP 81-1° des 1er et 2 octobre 2007 modifiée portant dispositions statutaires applicables au corps

Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

Extrait : de la délinquance (20e). 2014 PP 1027 BSPP - Maîtrise d??uvre pour la réfection des façades, des toitures terrasses et les mises aux normes des extractions d?air du Poste de Commandement de Compagnie de Rungis (94). 2014 PP ?immeuble Massillon - Ile de la Cité (4e). 2014 PP 1042 Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris. 2014 PP 1043 BSPP ? Approbation de la commune de Paris. 2014 PP 1046 Admissions en non-valeur et remises gracieuses d?anciennes créances

relative au devenir de l’observatoire parisien de la laïcité. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014

Extrait : en avril 2007, en raison notamment de l?originalité de la conception de la salle et de la qualité de l - Demandes en décharge de responsabilité. 2014 DF 1028 Garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 80

Modification de plusieurs délibérations portant dispositions statutaires et indiciaires relatives à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie B de la Préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 PP 1023-1]

Extrait : de police ; Vu la délibération n° 2007 PP 12 des 26 et 27 mars 2007 relative aux modalités d principaux régis par la délibération n° 2007 PP 81-1° des 1er et 2 octobre 2007 susvisée sont classés des 7, 8 et 9 juillet 2014 2014 PP 1023 Modification de plusieurs délibérations portant ; Vu le décret n° 2014-80 du 29 janvier 2014 modifiant les dispositions indiciaires applicables aux agents de la catégorie C et de la catégorie B de la fonction publique territoriale ; Vu la délibération n° 2000 PP 58

Débat commun Ville et Département de Paris. 2014 DF 1001 Compte administratif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de 2013. 2014 DF 1002 Compte de gestion d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de 2013. 2014 DF 1003 Compte administratif des états spéciaux des arrondissements de 2013. 2014 DF 1004 Compte de gestion des états spéciaux d'arrondissement de 2013. 2014 DILT 1003 - DF Compte administratif du budget annexe du service technique des transports automobiles municipaux de 2013. 2014 DILT 1004 - DF Compte de gestion du budget annexe du service technique des transports automobiles municipaux de 2013. 2014 DPE 1006 - DF Compte administratif du budget annexe de l’assainissement de 2013. 2014 DPE 1005 - DF Compte de gestion du budget annexe de l'assainissement de 2013. 2014 DPE 1008 - DF Compte administratif du budget annexe de l’Eau de 2013. 2014 DPE 1009 - DF Compte de gestion du budget annexe de l’Eau de 2013. 2014 DEVE 1017 - DF Compte administratif du budget annexe du fossoyage de 2013. 2014 DEVE 1016 - DF Compte de gestion du budget annexe du fossoyage de 2013. 2014 PP 1009 Compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police de 2013. 2014 PP 1008 Compte de gestion du budget spécial de la Préfecture de police de 2013. 2014 DRH 1016 Présentation du rapport social 2013. Débat / Conseil municipal / JUIN 2014

Extrait : constatée au niveau national entre 2007 et 2012 de 600 milliards d'euros, rappelons-le. On peut

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUIN 2014

Extrait : 1017-DF, DEVE 1016-DF, PP 1009 et PP 1008. Mme SIMONNET vote pour les projets de délibération DVD de passation. 2014 DASCO 1016 Avenant n° 3 à la convention du 27 avril 2007 avec la S.N.C.F. pour l du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement. 2014 DPP 1020 Subvention (80.000 euros Relais 1ere vague 2014. 2014 PP 1010 Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés 'association Musée d'Art et d'Histoire du Judaïsme (3e). 2014 DAC 1208 Subvention (80.000 euros) et convention

Modification des effectifs budgétaires au titre de l'année 2014. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 PP 88-1]

Extrait : des préposés de la Préfecture de police ; Vu la délibération n° 2007 PP 80 des 1er et 2 octobre 2007 portant ; Vu la délibération n° 2007 PP 70-1° des 1er et 2 octobre 2007 portant dispositions statutaires applicables au corps des adjoints administratifs de la Préfecture de police ; Vu la délibération n° 2007 PP 70-3° des 1er et 2 de la Préfecture de police ; Vu la délibération n° 2007 PP 74-1° des 1er et 2 octobre 2007 portant dispositions ; Vu la délibération n° 2007 PP 78-1° des 1er et 2 octobre 2007 portant dispositions statutaires applicables au corps

Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Les projets de délibération adoptés, par un vote d’ensemble, de l’Assemblée sont les suivants : 2013 DVD 70 Lancement d'une consultation par voie d'appel d'offre ouvert et signature du marché relatif à la fourniture de potelets à mémoire de forme. 2013 DVD 135 Signature du marché pour les prestations d'entretien des postes d'appel d'urgence sur le boulevard périphérique, les voies sur berges et les tunnels sécurisés. 2013 DVD 207 Signature d'un marché de fourniture de panneaux de grilles d'arbres et de regards d'assainissement. 2013 DVD 233 Contrat d'occupation du domaine public avec la société Bespoke Auto Spa pour l'exploitation de locaux de lavage d'automobiles dans le parc de stationnement Joffre (7e). 2013 DVD 220 Signature avec la Préfecture de Police d'une convention relative au contrôle du stationnement payant à partir de tickets virtuels. 2013 DVD 228 Prolongement du Tramway T3 de la Porte de La Chapelle à la Porte d'Asnières (17e et 18e). Signature avec Eau de Paris de la convention pour les travaux d'accompagnement correspondants. 2013 DVD 239 Extension du Tramway de la Porte d'Ivry à la Porte de La Chapelle (12e, 13e, 18e, 19e et 20e), avenant n° 5 au marché de maîtrise d'oeuvre lot 1 et de l'avenant n° 3 pour la mise en place de la priorité aux carrefours à feux. 2013 DVD 223 - DEVE 196 Prolongement de la ligne 14 de St Lazare à la Mairie de St Ouen. Signature avec la RATP d'un avenant n° 5 à la convention d'affectation du domaine public viaire (8e et 13e) et d'une convention mettant à disposition des volumes dans le sous-sol du parc de Bercy (12e). 2013 DVD 146 Aménagement des espaces publics du site de l'Hôpital Broussais (14e). Signature de l'avenant n° 1 au marché de maitrise d'oeuvre correspondant. 2013 DVD 238 Prolongement de la passerelle du Cambodge à Paris (14e) et Gentilly (94). Signature avec la Communauté d'Agglomération du Val de Bièvre et le Conseil Général du Val de Marne de l'avenant n° 1 à la convention de transfert de la maîtrise d'ouvrage des études. 2013 DVD 231 Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2013

Extrait : 'Association de Formation et Aide à la Réinsertion (FAIRE) au titre de la lutte contre la récidive. 2013 PP 80 Admissions . 2013 PP 81 Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. 2013 PP 82 Approbation de gestion des ressources humaines des personnels territoriaux. 2013 PP 83 BSPP - Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. 2013 PP

Réforme pour vente ou destruction de 197 véhicules et matériels du service technique de la propreté de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPE 79-1]

Extrait : , chapitre 77, nature 775, fonction 8, rubrique 80 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris , exercices 2013 et 2014. 2/7 LISTE DES VEHICULES ET MATERIELS A REFORMER BENNES N° PP DE CHAUSSEES N° PP Immatriculation N° série Marque châssis Type Mise en circulation 5021 589PZA75 ZCFA1LD de chaussées 10 ASPIRATRICES DE CHAUSSEES N° PP Immatriculation N° série Marque châssis Type Mise -juin-05 Total aspiratrices de chaussées 14 LAVEUSES DE TROTTOIRS N° PP Immatriculation N

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