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2008, Communication de M. le Préfet de police sur la vidéoprotection. Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la vidéosurveillance et au plan "1.000 caméras" de la Préfecture de police. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

Extrait : , à la P.P., on voit bien qu?avec un zoom avant de caméra, on peut trouver la marque d'un sac porté

2010, PP 70 - Budget spécial primitif de la Préfecture de police pour 2011. Vœu relatif à l'utilisation du Taser par les effectifs de police déposer par le groupe PCF/PG. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

Extrait : obligatoires et à l'amélioration de la sincérité budgétaire. Le contrôle récent de la P.P. par la Chambre 'ajoute que pour cette catégorie, qui est évidemment la plus préoccupante, le taux d'élucidation qui était de 80 % est passé à 92 des dispositions de l'ordonnance de 1945 sur les mineurs et de la loi de prévention du 5 mars 2007. Nous avons pris

2005, PP 131 - Budget spécial de la Préfecture de police pour 2006. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Extrait : donc que les personnels de la P.P. soient mandatés pour faire respecter les règles sur la voie publique. Nous considérons le plus bas depuis la fin des années 80 avec 267.290 actes ; les 10 premiers mois de l?année confirment

2006, DF 15 - Compte administratif d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de l’exercice 2005. 2006, DF 16 - Compte de gestion du Receveur général des Finances de Paris, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France retraçant les opérations de la Ville de Paris au titre de l’exercice 2005. 2006, DF 26 - Compte administratif des états spéciaux d’arrondissement pour l’exercice 2005. 2006, DF 27 - Compte de gestion 2005 du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France pour les états spéciaux d’ar-rondissement. 2006, DMG 25 - Compte administratif du Service technique des transports automobiles municipaux pour 2005. 2006, DMG 27 - Compte de gestion pour 2005 du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France concernant le Service technique des Transports automobiles municipaux. 2006, DPE 69 - Budget annexe de l’Assainissement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2005. 2006, DPE 71 - Budget annexe de l’Eau la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2005. 2006, PP 53 - Approbation du compte de gestion 2005 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial de la Préfecture de police). 2006, PP 54 - Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2005. - Affectation des résultats de l’exercice 2005 du budget spécial de la Préfecture de police. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

Extrait : ?il y a également un amendement n° 1 de l?Exécutif sur le projet de délibération PP 54. Les interventions et les suivantes, nous l?espérons. Nous en reparlerons lors de l?élaboration du budget primitif 2007. Nous en avons , 2007 et 2008 et que, simplement, la déclaration de Brice HORTEFEUX est une déclaration qui appelle de décentralisation, au début des années 80, on avait entendu beaucoup de critiques acerbes, et je me souviens

42 - 2011, SG 15 - Aménagement des berges de Seine. Approbation du bilan de la concertation préalable et approbation du projet. Vœu déposé par le groupe EELVA pour le maintien de Voguéo et pour l’extension du service public de transport fluvial. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. demandant l’extension de “Paris Respire” au samedi sur la rive droite des berges de la Seine. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’aménagement des quais hauts de la Seine rive droite en boulevard urbain. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’aménagement des quais hauts de la Seine rive gauche entre les ponts de Sully et Saint-Michel. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. pour le réaménagement des quais hauts dans le 15e. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. pour le réaménagement des quais bas dans le 15e. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. pour la reconquête de la biodiversité sur l’Ile aux Cygnes. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’offre de bus à Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la prise en compte de la population sans domicile fixe des berges de Seine. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’aménagement des berges de Seine du 15e. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au lancement d’un concours international d’architectes urbanistes. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la mise en place d’une expérimentation sur une période de 6 mois. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la mise place d’un système de bus en site propre rive gauche. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

Extrait : conclusions techniques, démontrent que la P.P. peut valider, au titre de ses compétences de circulation routière, j?ai moi-même, depuis que j?exerce ces fonctions, uniformisé en 2007 la vitesse maximale à 50 de déplacements de Paris, de 2007 d?abord, vous indiquiez que l?idée ne pourrait être envisagée qu?une fois que l du P.D.P. de 2007 ou de votre programme de 2008, Monsieur le Maire, vous passez outre vos engagements de carbone et le benzène ont baissé de 80 %. Chacun ses choix ! Enfin, chère Madame, vous ne pouvez

11 - 2011, PP 88 - Budget spécial primitif de la Préfecture de police pour 2012. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

Extrait : 11 - 2011, PP 88 - Budget spécial primitif de la Préfecture de police pour 2012.   M. LE MAIRE que nous nous étions fixés la première fois où je suis intervenu dans votre assemblée en décembre 2007, c?est-à-dire le plan non seulement cet acquis mais permettra sans doute de dépasser le pic de 2007, car la tendance à ce jour de progression

Débat commun Ville et Département de Paris. 2014 DF 1001 Compte administratif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de 2013. 2014 DF 1002 Compte de gestion d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de 2013. 2014 DF 1003 Compte administratif des états spéciaux des arrondissements de 2013. 2014 DF 1004 Compte de gestion des états spéciaux d'arrondissement de 2013. 2014 DILT 1003 - DF Compte administratif du budget annexe du service technique des transports automobiles municipaux de 2013. 2014 DILT 1004 - DF Compte de gestion du budget annexe du service technique des transports automobiles municipaux de 2013. 2014 DPE 1006 - DF Compte administratif du budget annexe de l’assainissement de 2013. 2014 DPE 1005 - DF Compte de gestion du budget annexe de l'assainissement de 2013. 2014 DPE 1008 - DF Compte administratif du budget annexe de l’Eau de 2013. 2014 DPE 1009 - DF Compte de gestion du budget annexe de l’Eau de 2013. 2014 DEVE 1017 - DF Compte administratif du budget annexe du fossoyage de 2013. 2014 DEVE 1016 - DF Compte de gestion du budget annexe du fossoyage de 2013. 2014 PP 1009 Compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police de 2013. 2014 PP 1008 Compte de gestion du budget spécial de la Préfecture de police de 2013. 2014 DRH 1016 Présentation du rapport social 2013. Débat / Conseil municipal / JUIN 2014

Extrait : constatée au niveau national entre 2007 et 2012 de 600 milliards d'euros, rappelons-le. On peut

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

Extrait : /C et 78/80 rue Rebeval (19e). 2010 DU 219 Convention de servitudes réciproques de cour commune à conclure édition de "l'Ourcq'athlon". Montant : 5.000 euros. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. 2010 DPE 80 - DF 70 2007 DLH 308 des 17, 18 et 19 décembre 2007 autorisant la location par bail emphytéotique au profit . 2010 DFPE 80 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Crescendo pour l de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. 2010 PP 55 Signature d

2009, PP 100 - Budget spécial de la Préfecture de police pour 2010. 2009, PP 94 - Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de police au titre des années 2009 et 2010. Vœu déposé par le groupe Communiste et elus du Parti de Gauche relatif au maintien des effectifs policiers sur le territoire parisien. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à une étude pour la mise en place de petits taxis électriques réservés à Paris intra-muros et à la petite couronne. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

Extrait : 'exigence que les effectifs ne soient pas remis en cause. 80 % de notre contribution au fonctionnement sont, du reste, versés 2007 et du projet de charte éthique que le Premier Ministre a annoncé lors de la présentation chaque année comme seul pauvre argument de l'engagement de la Ville aux côtés de la PP, d?une augmentation sur cette question essentielle pour l?avenir de notre jeunesse. Il vous faudrait appliquer davantage la loi de 2007

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUIN 2014

Extrait : 1017-DF, DEVE 1016-DF, PP 1009 et PP 1008. Mme SIMONNET vote pour les projets de délibération DVD de passation. 2014 DASCO 1016 Avenant n° 3 à la convention du 27 avril 2007 avec la S.N.C.F. pour l du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement. 2014 DPP 1020 Subvention (80.000 euros Relais 1ere vague 2014. 2014 PP 1010 Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés 'association Musée d'Art et d'Histoire du Judaïsme (3e). 2014 DAC 1208 Subvention (80.000 euros) et convention

7 - 2003, DFAE 117 - Communication de M. le Maire de Paris relative au budget modificatif de la collectivité parisienne de 2003.2003, DFAE 86 - Décision modificative n° 1 d'investissement de la Ville de Paris de 2003. - Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.2003, DFAE - DRH 88 - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux en 2003.2003, DFAE 61 - Budget modificatif de fonctionnement des états spéciaux d'arrondissement de 2003.2003, DMG 49 - Budget modificatif du Service technique des Transports automobiles municipaux pour 2003.2003, DPE 65 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2003.2003, DFAE 89 - Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris entre le 1er avril et le 13 juin 2003.2003, PP 69 - Budget spécial de la Préfecture de police. - Décision modificative n° 1 de 2003. (Lettre rectificative n° 9).2003, PJEV 90 - Budget modificatif de fossoyage pour l'exercice 2003 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

Extrait : modificative d'investissement, DFAE 86 n° 1. - DFAE-DRH 88. - DFAE 61. - DPJEV 90. - DMG 49. - DPE 65. - PP 69 'investissement pour Paris jusqu'en 2007 que vous avez présentées mercredi dernier, témoignent de son opposition farouche -il le rappeler, à Paris est le plus bas de France, pour atteindre 2.700 millions d'euros en 2007. Nous sommes une volonté politique. Son coût en matière de frais financiers représentera en 2007 une charge équivalente à 1 avant la réforme et 80 aujourd'hui. Nous sommes donc à mi-parcours. Ce service fonctionnera 24 heures sur 24

10 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

Extrait : pour les années 2004 à 2007. Les grands axes de ce programme vont dans le sens des engagements que notre majorité 'ici à 2007 trouvent ou retrouvent un emploi, que leur mission soit pérennisée ou pas, conformément au v d'euros d'opérations nouvelles sur la période 2004-2007. Vous n'en avez pas les moyens techniques ensemble sur la période 2004-2007, mais je sens bien que si nous avions adopté votre amendement

2008, PP 108 - Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de police au titre des années 2008, et 2009. 2008, PP 109 - Budget spécial de la Préfecture de police pour 2009. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2008

Extrait : et la masse salariale couvre elle-même plus de 80 % de ces crédits. Au total, les frais de personnel que la moyenne nationale, puisque sa part dans la délinquance nationale est passée de 7,67 % à 6,80 au cours 'adoption par le Parlement des lois du 5 mars 2007 nous commande désormais de nous éloigner de discours parfois paradoxaux de prévention dans le cadre de la mise en ?uvre de la loi de mars 2007. Je tenais à le souligner en terminant % du budget spécial, la masse salariale couvre près de 80 % de ces crédits, soient 3/4 des crédits votés

2008, Discussion budgétaire commune Ville et Département. 2008, DF 52 - Rapport de présentation du budget supplémentaire de 2008. 2008, DF 35 - Budget supplémentaire d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008. 1° - Budget d’investissement. 2° - Budget de fonctionnement. 2008, DF 37 - Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d’investissement de la Ville de Paris pour l’exercice 2008. 2008, DF 36 - Budget supplémentaire des états spéciaux des arrondissements pour 2008. - Adoption des états spéciaux d’arrondissement et ventilation des dépenses par chapitre et par nature. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

Extrait : -delà des 302 millions d?excédent de l?exercice 2007, je vois un motif particulier de satisfaction dans les 9 intègre en section de fonctionnement les soldes dus par les autres contributeurs au titre de 2007 qui sont intervenues le 1er mai et le 1er juillet dernier. Par ailleurs, ont été appliquées à la P.P. les mesures 2007. Il a donc pour but, et nous en sommes satisfaits, le renforcement des priorités supplémentaires dont 302 millions d?euros grâce au report de l?excédent de 2007. Nous noterons que la taxe

2012 SGCP 15 - Création d'une Mission d'Information et d'Evaluation sur le thème "Circulation à Paris : bilan et perspectives". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

Extrait : , j'ai eu l'occasion, lors des deux derniers Conseils, de dire effectivement que la P.P dont je viens de vous faire part témoignent de la mobilisation des services de la P.P., en lien de Paris. Enfin, troisièmement, le Préfet de police l?a indiqué hier, la P.P. conduit des efforts relatif au développement de l'agriculture urbaine (14e). V?u n° 80 déposé par le groupe EELVA relatif à l de la Ville de Paris qui en 2007 a adopté un plan Climat ambitieux. Les objectifs de ce plan Climat

Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

Extrait : de la délinquance (20e). 2014 PP 1027 BSPP - Maîtrise d??uvre pour la réfection des façades, des toitures terrasses et les mises aux normes des extractions d?air du Poste de Commandement de Compagnie de Rungis (94). 2014 PP ?immeuble Massillon - Ile de la Cité (4e). 2014 PP 1042 Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris. 2014 PP 1043 BSPP ? Approbation de la commune de Paris. 2014 PP 1046 Admissions en non-valeur et remises gracieuses d?anciennes créances

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

Extrait : du 15 janvier 2007 concédant à la société Cofitem Cofimur, le droit à l'occupation de la Rotonde irrécouvrables des exercices 2002 à 2007 du Budget annexe de l'assainissement 2009, DVD 120 Signature d'un marché La Sablière d'un programme de réhabilitation comportant 131 logements 80 rue Stephenson (18e). 2009, DLH 407

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

Extrait : 'Action Sociale Notre Dame des Anges" du 6e. Montant : 2.500 euros. 2009, DDATC 80 - Subvention - Fonds du Maire pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement (6e). - Montant : 30.000 euros. 2009, SG 80 - Cession à la commune de Pantin des parcelles cadastrées A n° 77, A n° 79, A n° 80 et A n° 83, terrain d à la délibération 2007 DASCO 165 relative à l'attribution d'une subvention à l'E.S.A.A. Duperré (3e). - Montant : 25 /pierre de taille - décors sculptés". Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. 2009, PP 37 - Approbation d'un projet

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

Extrait : - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 80 %, pour le service des intérêts et l Baptiste Pigalle et 35-41 rue Victor Massé (9e). 2010, DLH 80 - Autorisation d'acquérir, par la Ville . le Maire de Paris de signer avec la SIEMP un avenant au bail emphytéotique conclu le 7 mai 2007. 2010, DLH du fait de la non exécution du montant minimal pour les années 2007 et 2008. 2010, DLH 122 - Modification de la garantie de logements sociaux. 2010, DU 100 - Modification de la délibération 2007 DU-DF 20 autorisant la cession d

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