JUILLET 2007

Extrait : la Ville et le Département de Paris en vue de la passation d?un marché négocié, sans publicité et sans mise . 2007, DASES 347 G - Chantiers de solidarité internationale 2007. - Autorisation à M. le Président Lolive, 93500 Pantin, pour l?organisation de deux chantiers internationaux en direction des jeunes

8 - 1999 DPE 2 G Avis du Conseil de Paris sur le projet de révision du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés du Val-de-Marne Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1999

Extrait : sur la campagne de publicité qui a été initiée par le S.Y.C.T.O.M.. Cette campagne de publicité a coûté 1 -Saint-Denis, ce n'est donc pas particulièrement nécessairement ma sensibilité politique, cette publicité est passée 'Environnement pour son inaction ! Et vous le savez très bien, c'était l'objet de la publicité ! Ce n'est pas de gaieté de coeur que vous fassiez une plus grande publicité. Ces sacs papiers recyclables sont ramassés par le personnel chargé de Paris et tous les experts sont unanimes à reconnaître qu'on se lance là dans un chantier absolument

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants Débat / Conseil général / FEVRIER 2013

Extrait : de Paris suite à la signature d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence dans les centres de santé du Département de Paris. 2013 DASES 104-G Signature d'un marché négocié sans publicité (article 76 du code des marchés publics) sur les chantiers relatifs aux lots 1,2,3,4,5 dans le cadre

2006, DASCO 64 G - Désaffectation partielle de la cour du collège Guillaume Apollinaire (15e). Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2006

Extrait : arrondissement. Ce permis n?a même pas été affiché dans les normes ; il y a un défaut de publicité flagrant . A la mi-juin, découvrant les premières installations du chantier, et notamment la fermeture de la rampe

G - Conclusion d'un avenant au bail emphytéotique consenti à la S.G.I.M. portant location de l'immeuble départemental, 21, rue d'Ouessant (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2003 [2003 DLH 4]

Extrait : des logements ; - les locataires qui auront dû être relogés pour les besoins du chantier bénéficieront d demeureront sans changement ; - tous les frais entraînés par la rédaction aussi bien que par la publicité de l

G - Conclusion d'un avenant au bail emphytéotique consenti à la S.G.I.M. portant location de l'immeuble départemental, 4, rue Ernest-Renan (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / FEVRIER 2003 [2003 DLH 3]

Extrait : de financement des logements ; - les locataires qui auront dû être relogés pour les besoins du chantier demeureront sans changement ; - tous les frais entraînés par la rédaction aussi bien que par la publicité de l

G - Conclusion d’un avenant au bail emphytéotique consenti à la SGIM portant location de l’ensemble immobilier départemental 88 rue Didot et 1-7 villa Mallebay (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2005 [2005 DLH 10]

Extrait : pour les besoins du chantier, ils bénéficieront d?un droit de priorité pour l?attribution des logements réhabilités aussi bien que par la publicité de l?avenant au bail, seront à la charge de la société. Art. 2.- La recette

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au bail emphytéotique consenti à la S.G.I.M., portant location de l'immeuble départemental situé 92, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 8]

Extrait : pour les besoins du chantier bénéficieront d'un droit de priorité pour l'attribution des logements réhabilités que par la publicité de l'avenant au bail, seront à la charge de la société. 2001 DLH 8G - Autorisation à M

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au bail emphytéotique consenti à la S.G.I.M., portant location de l'immeuble départemental situé 41, rue de Lyon (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2001 [2001 DLH 10]