Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2005
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “publicité chantier”
Classer par
résultats par page

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant les architectes des Bâtiments de France. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Extrait : ?est élaboré le plan local de publicité qui met actuellement de l?affichage publicitaire de grand format ou examinées à l?aune d?autres grands chantiers importants. Je veux parler, par exemple, des grands chantiers chantiers qui devraient être partagés par l?ensemble des services de l?Etat. Or nous avons parfois l

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Extrait : ?Equipement, et de transférer les marchés de la société ?Chantiers modernes? à la société ?Chantiers modernes BTP?. 2005, DPE 21 le transfert d?activité de la société ?Chantiers Modernes? à la société ?Chantiers Modernes BTP?. 2005, DPE 23 . le Maire de Paris de souscrire avec la société ?Computer associates SA? un marché négocié sans publicité

2005, DF 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée le 7 février 1994 avec la société “S.O.P.A.C.T.” relative à l’exploitation de la publicité sur les abribus à installer sur la voie publique pour les voyageurs des transports publics de surface. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Extrait : , avec la société ?S.O.P.A.C.T.?, relative à l?exploitation de la publicité sur les abribus, installés avec la société ?S.O.P.A.C.T.?, relatif à l?exploitation de la publicité sur les abris bus. En effet, le groupe à la prolongation de cette convention. Le deuxième amendement porte sur le nombre d?abris bus sans publicité sera sans publicité, ce qui représente moins de 10 %. L?avenant à la convention propose de conserver exactement le même nombre d?abris sans publicité. Or les abris sans publicité sont très utiles notamment

Classer par
résultats par page