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Juillet 2004
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164 - QOC 2004-450 Question de MM. Jacques TOUBON, René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du marché couvert Saint-Quentin (10e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

Extrait : des différents commerces aux entrées du marché et une publicité en faveur du marché à la sortie des voyageurs . Lors de la phase d'étude de ces chantiers, la décision a été prise d'inclure dans le cahier des charges

98 - Vœu déposé par MM. ALAYRAC et BROS relatif au matraquage publicitaire asséné par M. Nicolas MIGUET Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

Extrait : de prendre un arrêté ordonnant la suppression de ces publicités illégales et sauvages, et de remettre de nettoyer nos murs, nos panneaux d'affichage associatif, notre mobilier urbain, nos palissades de chantier 'office à la suppression immédiate d'une publicité irrégulière. Il s'agit des affiches apposées sur les Monuments et la raison sociale de la personne qui appose ou fait apposer la publicité ; ça c'est l'article L. 581 -5. Et enfin, des publicités apposées sur un immeuble sans l'autorisation écrite du propriétaire : article L

Réalisation par la S.G.I.M. d'un programme de 10 logements PLUS, 3 logements PLA-I et d'un local commercial, 19, rue Caulaincourt (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DLH 43-1°]

Extrait : des logements ; - les locataires qui auront dû être relogés pour les besoins du chantier bénéficieront d demeureront sans changement ; - tous les frais entraînés par la rédaction aussi bien que par la publicité de l

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