119 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2011
Extrait :
de la commune de Paris.
2011 PP
31 Marché négocié sans
publicité
68 - 2011, DU 84 - Approbation de la réglementation locale de la publicité, des enseignes et des préenseignes applicable à Paris. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au nouveau Règlement Local de la Publicité. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la réglementation locale de la publicité, des enseignes et des préenseignes. Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à l'harmonisation des réglementations publicitaires avec les communes limitrophes. Débat / Conseil municipal / JUIN 2011
Extrait :
locale de la publicité, des enseignes et des
préenseignes applicable à Paris. V
Règlement Local de la Publicité. V?u
déposé par le groupe Centre et
Indépendants
relatif à la
réglementation locale de la publicité, des
enseignes
de notre
débat sur ce règlement local de
publicité, revenir à sa genèse et
donc s
'interroger dans un premier temps sur la place
majeure qu'occupe la publicité dans notre
société