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Résultats de votre recherche “ DRH 2011-16”
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Fixation du statut particulier du corps des techniciens des services opérationnels de la Commune de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DRH 61-1]

Extrait : ; Vu les délibérations DRH 2011-16 et 2011-17 des 28, 29 et 30 mars 2011 fixant les dispositions statutaires communes , est régi par les dispositions des délibérations DRH 2011-16 et DRH -17 des 28, 29 et 30 mars 2011 correspondent respectivement aux premier, deuxième et troisième grades mentionnés par la délibération DRH 2011-16 prévues au I, 1° et 2°, et au II de l’article 4 de la délibération DRH 2011-16 susvisée , et classés conformément aux dispositions de l’article 13 –I de la délibération DRH 2011-16 susvisée

Modification de la délibération fixant la réglementation relative à la prime spéciale d'installation attribuée à certains personnels débutants du Département de Paris. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2011 [2011 DRH 15-1]

Extrait : à certains personnels débutants modifié en dernier lieu par le décret n° 2011-16 du 4 janvier 2011 du 11 juillet 2011 2011 DRH 15 G Modification de la délibération fixant la réglementation : « indice brut 422 ». 2011 DRH 15-1Modification de la délibération fixant la réglementation relative

Modification de la délibération fixant la réglementation relative à la prime spéciale d'installation attribuée à certains personnels débutants de la Commune de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DRH 57-1]

Extrait : à certains personnels débutants modifié en dernier lieu par le décret n° 2011-16 du 4 janvier 2011 des 11 et 12 juillet 2011 2011 DRH 57 Modification de la délibération fixant la réglementation 415 brut » sont remplacés par les mots : « indice brut 422 ». 2011 DRH 57-1Modification

Fixation du statut particulier applicable au corps des éducateurs des activités physiques et sportives de la Commune de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2011 [2011 DRH 59-1]

Extrait : à certains corps de fonctionnaires de catégorie B de la Commune de Paris ; Vu les délibérations DRH 2011-16 , est régi par les dispositions des délibérations DRH 2011-16 et DRH -17 des 28, 29 et 30 mars 2011 par la délibération DRH 2011-16 susvisée. Article 2 : - Les éducateurs des activités physiques et sportives ’effectuent selon les modalités prévues au I, 1° et 2° de l’article 4 de la délibération DRH 2011-16 susvisée de la délibération DRH 2011-16 susvisée interviennent dans les conditions suivantes. Peuvent être nommés au grade d

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