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Résultats de votre recherche “ DRH 2011-16”
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Fixation du statut particulier du corps des assistants spécialisés d'enseignement artistique de la Commune de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DRH 12-1]

Extrait : de certains corps de catégorie B de la commune de Paris ; Vu les délibérations DRH 2011-16 et DRH 2011-17 des 28 par les dispositions des délibérations DRH 2011-16 et DRH 2011-17 des 28, 29 et 30 mars 2011 susvisées respectivement aux premier, deuxième et troisième grades mentionnés par la délibération DRH 2011-16 susvisée ’effectuent selon les modalités prévues au I, 1° et 2° de l’article 6 de la délibération DRH 2011-16 susvisée ’effectuent selon les modalités prévues au II 2° de l’article 25 de la délibération DRH 2011-16 susvisée. Chapitre III

Modification de délibération relative au statut particulier des techniciens des services opérationnels de la Commune de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DRH 16-1]

Extrait : ; Vu les délibérations DRH 2011-16 et 2011-17 des 28, 29 et 30 mars 2011 fixant les dispositions statutaires communes DRH 2011-16 susvisée. 2012 DRH 16-1Modification de délibération relative au statut mars 2012 2012 DRH 16 Modification de délibération relative au statut particulier du corps ; Vu la délibération DRH 2011-61 des 11 et 12 juillet 2011 relatives au statut particulier du corps des techniciens . le Maire de Paris lui propose de modifier la délibération DRH 2011-61 ; 2 Sur le rapport présenté

Fixation du statut particulier du corps des techniciens de protection et de surveillance de la Commune de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DRH 24-1]

Extrait : à certains corps de fonctionnaires de catégorie B de la Commune de Paris ; Vu les délibérations DRH 2011-16 , est régi par les dispositions des délibérations DRH 2011-16 et DRH -17 des 28, 29 et 30 mars 2011 par la délibération DRH 2011-16 susvisée. Article 2 : Les techniciens de tranquillité publique et de surveillance ’effectuent selon les modalités prévues au I, 1° et 2°, de l’article 4 de la délibération DRH 2011-16 susvisée ’effectue selon les modalités prévues à l’article 11 de la délibération DRH 2011-16 susvisée ainsi que selon les dispositions

Fixation du statut particulier du corps des techniciens supérieurs d'administrations parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DRH 14-1]

Extrait : à certains corps de fonctionnaires de catégorie B de la Commune de Paris ; Vu les délibérations DRH 2011-16 'article 5 de la loi du 26 janvier 1984 susvisée, est régi par les dispositions des délibérations DRH 2011-16 grades mentionnés par la délibération DRH 2011-16 susvisée. Article 2 : Les techniciens supérieurs d sont organisés selon les modalités prévues au I, 1° et 2°, de l’article 4 de la délibération DRH 2011-16 ’article 6 de la délibération DRH 2011-16 susvisée ainsi que selon les dispositions suivantes

Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des techniciens supérieurs d'administrations parisiennes, grade de technicien principal dans la spécialité construction et bâtiment. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DRH 47-1]

Extrait : des administrations parisiennes ; Vu les délibérations DRH 2011-16 et 2011-17 des 28, 29 et 30 mars 2011 fixant : Article 1 : Les concours externe et interne prévus à l’article 6 de la délibération DRH 2011-16 des 28, 29 mars 2012 2012 DRH 47 Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe de Paris ; Vu la délibération DRH 2012-14 des 19 et 20 mars 2012 portant fixation du statut particulier de nouvelle égalité à l’épreuve de résolution de cas pratique. Article 6 : La délibération 2001 DRH-102

Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des techniciens supérieurs d'administrations parisiennes, grade de tehnicien principal dans la spécialité génie urbain. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DRH 46-1]

Extrait : des administrations parisiennes ; Vu les délibérations DRH 2011-16 et 2011-17 des 28, 29 et 30 mars 2011 fixant : Article 1 : Les concours externe et interne prévus à l’article 6 de la délibération DRH 2011-16 des 28 mars 2012 2012 DRH 46 Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe de Paris ; Vu la délibération DRH 2012-14 des 19 et 20 mars 2012 portant fixation du statut particulier de cas pratique. Article 6 : La délibération 2001 DRH-102 des 19 et 20 novembre 2001 est abrogée

Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne d'accès au corps des techniciens de tranquillité publique et de surveillance de la Commune de Paris dans la spécialité surveillance, accueil et médiation. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DRH 72-1]

Extrait : des administrations parisiennes ; Vu les délibérations DRH 2011-16 et 2011-17 des 28, 29 et 30 mars 2011 fixant : Article 1 : Les concours externe et interne prévus à l’article 6 de la délibération DRH 2011-16 des 28 mars 2012 2012 DRH 72 Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe de Paris ; Vu la délibération DRH 2012-24 en date des 19 et 20 mars 2012, portant fixation du statut ’épreuve de résolution de cas pratique. Article 6 : La délibération DRH 2007-56 des 1er et 2 octobre 2007 est abrogée

Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne d'accès au corps des techniciens de tranquillité publique et de surveillance de la Commune de Paris dans la spécialité sécurité et protection. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DRH 71-1]

Extrait : des administrations parisiennes ; Vu les délibérations DRH 2011-16 et 2011-17 des 28, 29 et 30 mars 2011 fixant externe et interne prévus à l’article 6 de la délibération DRH 2011-16 des 28,29 et 30 mars 2011 pour l mars 2012 2012 DRH 71 Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe de Paris ; Vu la délibération 2012 DRH 24 des 19 et 20 mars 2012 portant fixation du statut particulier ’hygiène et la sécurité les accidents de travail et de trajet les organismes paritaires 2012 DRH 71-1Fixation

130 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

Extrait : ?avenue de Versailles Auteuil Point du Jour pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2011 (16e). 2012, DDEEES 39 de nettoyage des établissements de petite enfance notifiés en 2009. 2012, DRH 11 - Fixation de la nature relatifs aux bibliothèques et musées parisiens. 2012, DRH 46 - Fixation de la nature des épreuves ?administrations parisiennes, grade de technicien principal dans la spécialité génie urbain. 2012, DRH 47 - Fixation et bâtiment. 2012, DRH 71 - Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne

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