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Résultats de votre recherche “ DRH 2011-16”
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Statut particulier du corps des secrétaires médicaux et sociaux d'administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2015 [2015 DRH 69-1]

Extrait : 2011-16 interviennent dans les conditions suivantes. Peuvent être nommés au choix secrétaire , 30 septembre et 1er octobre 2015 2015 DRH 69 Statut particulier du corps des secrétaires médicaux des administrations de l’Etat et à certains corps analogues ; Vu les délibérations 2011 DRH 16 et 2011 DRH 17 DRH 6 G des 28 et 29 mars 2011 modifiée fixant le statut particulier du corps des secrétaires , est régi par les dispositions des délibérations 2011 DRH 16 et 2011 DRH 17 susvisées

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