Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
   1 2 >

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / AVRIL 2013


Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / AVRIL 2013


Vote spécifié relatif à la séance du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du 25 mars 2013. Débat / Conseil général / AVRIL 2013


Vote spécifié relatif à la séance du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du 25 mars 2013. -2 Débat / Conseil général / AVRIL 2013


Vote spécifié. Débat / Conseil général / AVRIL 2013


Votes spécifiques. Débat / Conseil général / AVRIL 2013


Clôture de la séance. Débat / Conseil général / AVRIL 2013


Classer par
résultats par page
   1 2 >