Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 >

12 - Liste des membres présents. Débat / Conseil général / AVRIL 1996


10 - Clôture de la séance. Débat / Conseil général / AVRIL 1996


2 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal. Débat / Conseil général / AVRIL 1996


0 - Introduction Débat / Conseil général / AVRIL 1996


3 - Observation sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil général / AVRIL 1996


1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / AVRIL 1996


Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 >