Actualisation des ratios promus promouvables de certains corps de catégorie C suite à la mise en œuvre du protocole relatif aux parcours professionnels, carrières et rémunérations
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2016
[2016 DRH 8-1]
Subvention (150.000 euros) et conventions avec l’Association de Santé Mentale du Paris (13e) et l’établissement public de santé Maison Blanche (20e)
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2016
[2016 DASES 377-1]
Subvention (125 000 euros) et convention avec l’association Aux Captifs La Libération (6e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2016
[2016 DASES 415-1]
Subvention (100.000 euros) et convention avec l'association Vers Paris sans Sida (19e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2016
[2016 DASES 457-1]
Correction d'une erreur matérielle relative à la délibération 2016 DJS 6G approuvée par le conseil de Paris de juillet 2016
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2016
[2016 DJS 11-1]
Participation (8 200 euros) à La Fédération du Secours Populaire Français du département de Paris (18e) au titre de 2016.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2016
[2016 DASES 420-1]
Locaux 134, rue d’Alésia (14ème) et 1, allée Alquier Debrousse (20ème) – Signature de deux conventions d’occupation temporaire du domaine public entre le CASVP et la DASES
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2016
[2016 DASES 185-1]
Subvention (77.000 euros) et avenant n°2 avec Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie (11e)
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2016
[2016 DASES 157-1]
Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) de Paris - Avenant de délégation de gestion du FSL Énergie au CASVP et conventions de partenariat avec Eau de Paris et le SIAAP.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2016
[2016 DASES 261-1]
Transfert des deux centres de santé du centre d’action sociale de la Ville de Paris au Département de Paris (DASES) à compter du 1er janvier 2017
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2016
[2016 DASES 361-1]
Prestations d'AMO pour la conduite d'opérations sur des opérations de construction et de restructuration lourde de bâtiments de la collectivité parisienne - Accord cadre - Modalités de passation
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2016
[2016 DPA 18-1]
Participation (256 600 euros) et convention avec le PRIF – Prévention Retraite Ile-de-France.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2016
[2016 DASES 390-1]
Avenants à la convention avec l’Etat et l’Anah en matière d’aide au logement et d’habitat.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 13-1]
Participation (60 176,76 euros) et convention avec la Caisse Nationale de l’Assurance Vieillesse des Travailleurs Salariés – CNAVTS dite CNAV (19e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2016
[2016 DASES 386-1]
Agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE - Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2016.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2016
[2016 DASCO 32-1]
