Marchés à bons de commandes pour l'accompagnement d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA), en vue de leur insertion socio-professionnelle (article 30)
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2015
[2015 DASES 38-1]
Participation (750 000euros) et convention avec l’association Mission Locale de Paris pour la gestion comptable et financière du Fonds d’Aide aux Jeunes Parisiens
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2015
[2015 DASES 133-1]
Objectif annuel d'évolution des dépenses des établissements sociaux et médico-sociaux pour l’exercice 2015
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2015
[2015 DASES 202-1]
Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à prix unitaires pour la fourniture et la livraison de produits frais pour les EDASE.
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2015
[2015 DASES 3-1]
Convention d'habilitation totale à l'aide sociale et convention pluriannuelle tripartite avec l'association "centre d'orientation sociale" (COS) pour l'EHPAD Alix Guy (19e)
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2015
[2015 DASES 36-1]
Subvention (7000 euros) à l'association Comité d'action sociale et d'animation du 14ème arrondissement (CASA 14).
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2015
[2015 DASES 273-1]
Participation (240 000 euros) et convention avec le Centre Français de Protection de l’Enfance - Etablissements (Ivry sur Seine) pour son service CAP ALESIA.
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2015
[2015 DASES 204-1]
Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics parisiens pour l’année scolaire 2015-2016.
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2015
[2015 DASCO 6-1]
Locaux 8, rue de Santeuil (5e) – Avenant à la convention de mise à disposition des locaux au profit de l’association Aurore.
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2015
[2015 DASES 33-1]
Conventions d’habilitation à l’aide sociale avec l’association Protection Sociale de Vaugirard, fonds Marie-José Chérioux, pour ses 3 établissements.
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2015
[2015 DASES 285-1]
Signature du marché à conclure avec l’attributaire désigné par la commission d’appel d’offres le 27 janvier 2015.
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2015
[2015 DAJ 5-1]
Création par le Préfet de la Région d’Ile-de-France, Préfet de Paris, d’un nouveau collège sous le statut d’établissement public local d’enseignement.
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2015
[2015 DASCO 16-1]
Versement de la cotisation 2015 de la Ville de Paris à l’Union des Conseillers Généraux de France. Montant : 10 739 euros.
Déliberation /
Conseil général /
FEVRIER 2015
[2015 DDCT 1-1]
