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Janvier 1996

Conseil Général

Déliberation

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Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, pour la période du 5 septembre 1995 au 29 juin 1996, 6 conventions pour la location de salles et d'espaces dans les équipements sportifs privés mis à la dispositions de certains collèges parisiens au cours de l'année scolaire 1995-1996, renouvelables par tacite reconduction pour 1996-1997 et 1997-1998. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 27]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de couverture aux lycée et collège Molière, 71, rue du Ranelagh (16e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 2]

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GR. 4]

Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil général, relative aux orientations du budget du Département de Paris de 1996. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 25]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention d'aide sociale signée avec l'Association des paralysés de France pour le foyer à double tarification, 9 et 11, rue Lebouis (14e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 23]

Approbation des modalités d'attribution des fonds collectés au titre du fonds commun départemental des services d'hébergement. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 19]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection du hall d'entrée aux lycée et collège Gabriel-Fauré, 81, avenue de Choisy (13e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 14]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de solliciter de M. le Préfet de la Région d'Ile-de-France une subvention au titre de la participation, par le Ministère de l'Intérieur, aux travaux de restructuration des lycée et collège Claude-Monet, 1, rue du Docteur-Magnan (13e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 28]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures au collège départemental Alphonse-Daudet, 93, rue d'Alésia (14e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 6]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat un accord-cadre relatif à la participation du Département de Paris au financement des stages d'insertion et de formation à l'emploi mis en oeuvre par l'Etat au profit des allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 20]

Fixation nominative des indemnités de fonction des Conseillers de Paris pour l'exercice de leur mandat de Conseiller général. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 29]

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GR. 5]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de génie climatique dans 5 ensembles immobiliers scolaires parisiens. -Approbation des modalités d'attribution des divers marchés correspondants. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 7]

Etat des subventions devant être versées par le Département de Paris au cours du premier trimestre 1996. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 26]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des façades aux lycée et collège Chaptal, 45, boulevard des Batignolles (8e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 18]

Programme départemental d'aide à l'emploi pour 1996. Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 24]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans les collèges Georges-Méliès, 43, rue de Tanger (19e) et Guillaume-Budé, 7-9, rue Jean-Quarré (19e). -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 13]

Subvention à l'association "Drame sacré" (Seine-Maritime). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1995 P. 2503]

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GR. 7]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection totale de la couverture du bâtiment A du collège Pierre-Alviset, 88, rue Monge (5e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 9]