Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Janvier 2003

Conseil Général

Déliberation

Résultats de votre recherche

e des membres présents Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 DDATC 10]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le Contrat particulier entre le Département de Paris et la Région d'Ile-de-France. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 DDATC 10]

e des membres présents Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 DPA 57]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et de mise en sécurité au collège départemental François-Couperin 2, allée des Justes de France (4e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 DPA 12]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de consentir au dépôt, par l'Association Chinonaise de Gestion d'Etablissements et de Services Sociaux et Médico-Sociaux (A.C.G.E.S.S.M.S.), d'une demande de permis de construire auprès de la commune de Seuilly (Indre-et-Loire), en vue de l'extension de deux pavillons de l'Institut Médico-Educatif implanté sur la propriété départementale sise 1, route du Coudray, à Seuilly (Indre-et-Loire). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 DLH 1]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 R. 2]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'une loge dans le hall et de modernisation de la cour et de la clôture du collège Claude-Chappe sis 9, rue des Alouettes (19e), et de rehausse de clôture et d'agrandissement de la cour du collège Pailleron sis 33, rue Edouard-Pailleron (19e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 DPA 36]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 50.000 euros pour l'exercice 2002 à l'association "Aux captifs la Libération" sise 151, rue du Chemin Vert (11e) pour son action sanitaire de rue. - Autorisation de signer une convention avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 ASES 23]

G - Programme Départemental d'Insertion. Conclusion d'une convention entre le Département de Paris et l'Association "Centre d'Action Sociale Protestant" relative à la prise en charge globale d'allocataires du Revenu Minimum d'Insertion. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 ASES 47-5°]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des ateliers SEGPA au collège Elsa-Triolet 9, rue Yéo-Thomas (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 DPA 41]

G - Programme Départemental d'Insertion. Conclusion d'une convention entre le Département de Paris et l'Association "La Fayette Accueil" relative à la prise en charge globale d'allocataires du Revenu Minimum d'Insertion. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 ASES 47-3°]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 15.245 euros au "Comité de Paris contre les maladies respiratoires et la tuberculose", 13, rue des Archives (4e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 ASES 28]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des salles sciences au lycée-collège Hélène-Boucher 75, cours de Vincennes (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 DPA 34]

G - Subvention à l'association "Centre d'Etudes Cliniques des Communications Familiales" dite CECCOF. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 DASCO 3]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures et des doublages des circulations du collège départemental Edmond Michelet sis 70, rue de l'Ourcq (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 DPA 35]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité de la salle de physique et de modernisation de la salle de restauration du collège départemental Eugène-Delacroix, 13, rue Eugène-Delacroix (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 DPA 8]

G - Programme Départemental d'Insertion. Conclusion d'une convention entre le Département de Paris et l'"Association Réflexion Action Justice" (ARAPEJ 75) relative à la prise en charge globale d'allocataires du Revenu Minimum d'Insertion. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 ASES 47-6°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de transfert au marché à bons de commande n° 01-42092 (lot n° 2) de travaux de maintenance ou de modernisations sur l'ensemble des installations de génie climatique des établissements départementaux et lycées-collèges situés dans Paris et sa banlieue. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 DPA 57]

G - Subvention d'investissement d'un montant de 500.000 euros attribuée à "l'Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés du Val-de-Marne" (A.P.A.J.H. du 94) située 4-6, rue du Général Pierre-Billotte, Créteil (Val-de-Marne) pour la création d'une Maison d'Accueil Spécialisée au 96, rue Bourdarias, Alfortville (Val-de-Marne). - Convention entre le Département de Paris et "l'Association pour Adultes et Jeunes Handicapés du Val-de-Marne" (A.P.A.J.H. du 94). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 ASES 68]

G - Subvention de fonctionnement de 3.000 euros attribuée à l'association "Les Mordus du Théâtre" située 36 rue de Thionville (19e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 ASES 33]