Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de l'Association de préfiguration du Pôle Sport et Handicap de Seine-Saint-Denis (Conseil d'Administration)
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2017
[R.10]
Subventions (456.000 euros) et conventions avec deux associations accompagnant et finançant les bénéficiaires parisien(ne)s du RSA porteurs de projet de création d’entreprise.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2017
[2017 DAE 35-1]
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein du Port autonome de Paris (Conseil d'Administration).
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2017
[R.11]
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de l'Etablissement public de coopération culturelle "104 CENT QUATRE" (Conseil d'Administration).
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2017
[R.12]
Modification du statut particulier et de l’échelonnement indiciaire des psychologues du Département de Paris
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2017
[2017 DRH 7-1]
Opérations de travaux dans les ensembles immobiliers scolaires du second degré Henri IV (5e) François Villon (14e ) et Janson de Sailly (16e)-Conventions avec la RIF
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2017
[2017 DASCO 36-1]
Subventions (162.900 euros) et conventions avec 23 associations dans le cadre de la mise en œuvre du volet emploi du Contrat de Ville
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2017
[2017 DAE 13-1]
Subventions (408.000 euros) et conventions avec Ares Atelier (19e), la Fédération des Entreprises d'insertion (02e) et Parcours d’Insertion Fonds Local Emploi Solidarité de Paris (03e).
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2017
[2017 DAE 36-1]
Caisses des écoles - Modalités de conventionnement et de financement par le Département de Paris pour la restauration scolaire pour la période 2018-2020
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2017
[2017 DASCO 54-1]
Divers collèges- Dotations (693.250 euros) pour le soutien départemental aux projets éducatifs.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2017
[2017 DASCO 35-1]
Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Maison des Femmes MDF de Paris, (12e).
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2017
[2017 DAE 39-1]