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Mai 2009

Conseil Général

Déliberation

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G - Subvention d’équipement à l’Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay, 11, boulevard des Alliés, Champigny sur Marne (Val de Marne). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DJS 4]

G - Signature d’une convention avec l’association “Le Pari’s des Faubourgs” (10e) dans le cadre de la politique de la ville pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 258]

G - Approbation de la mise en oeuvre d’une étude ayant pour objet de réaliser un diagnostic qualitatif et quantitatif des centres de santé parisiens, d’analyser leurs perspectives d’évolution et d’établir des préconisations. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 270]

G - Signature d’un avenant à la convention du 19 décembre 2008 conclue avec l’association “Equipes Saint-Vincent - Permanence Oberkampf (11e) pour son action d’insertion sociale d’allocataires parisiens du RMI sans domicile. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 128]

G - Subvention à l’association “Enfance et Familles d’Adoption - Association des Foyers adoptifs de Paris” (10e) pour son action de soutien aux familles adoptantes. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 232]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 entre le Département de Paris et l’association “Incubateur au Féminin” portant attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’exercice 2009, pour le fonctionnement de son établissement secondaire Paris Pionnières. M. Christian Sautter, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DEE 37]

des membres présents Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DSTI 43]

G - Autorisation au Département de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec l’association SCIENTIPÔLE INITIATIVE prévoyant une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2009. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DDEE 26]

G - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la mise à disposition et l’entretien d’appareils sanitaires destinés à divers locaux de la Ville de Paris et du Département de Paris et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DALIAT 10]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de publier la liste des personnes qualifiées prévues à l’article L 311.5 du CASF et de fixer les modalités de prise en charge des frais engagés dans l’exercice de leurs missions. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 129]

G - Approbation du principe de la constitution du groupement de commandes pour doter la Mairie de Paris et le Département de Paris de cartes d’achat. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer la convention constitutive du groupement de commandes. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DF 9]

G - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 8, 21 et 28 avril 2009. Mme Camille MON-TACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DAJ 7]

G - subventions aux collèges (2ème tranche d’équipement). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASCO 31]

G - Subvention d’équipement au Syndicat des Départements de Paris et des Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d’Antony, (Hauts-de-Seine). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DJS 3]

G - Autorisation au Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Commune de Paris relative au marché de gestion des prêts sociaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DRH 1]

G - Signature d’une convention avec 3 Caisses des Ecoles en vue de contribuer au déploiement territorial du programme Paris Santé Nutrition sur les 13e, 15e et 19e arrondissements. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 263]

G - Signature d’une convention avec “Paris Habitat O.P.H.” relative aux modalités de remboursement des charges communes concernant le centre de Protection Infantile situé 30, rue Vaucouleurs (11e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DFPE 15]

G - Dotation du prix 2009 “Les Initiatives de la Bientraitance de la Mairie de Paris”. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 147]

G - Signature d’une convention avec l’Association Pour le Couple et l’Enfant à Paris (APCE 75/ AFCC) (15e) pour l’attribution d’une participation dans le cadre de ses activités de médiation familiale. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 DASES 40]

G - Vœu relatif à la participation de l’Etat au financement des Centres sociaux associatifs parisiens. Déliberation / Conseil général / MAI 2009 [2009 V. 24]