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Novembre 2002

Conseil Général

Déliberation

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G - Rapport écrit soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil général, par ses représentants dans l'organe de direction de la S.O.G.A.R.I.S. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 DFAE 20]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection totale de l'étanchéité en périphérie du gymnase de l'ensemble immobilier Victor-Duruy, 33, boulevard des Invalides (7e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le dit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 DPA 198]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des cuisines et de divers travaux de modernisation au collège départemental Guillaume-Budé, sis 7, rue Jean-Quarré (19e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 DPA 175]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec l'association "TIBERIADE" sise 19, rue de Varenne (7e). - Fixation pour l'exercice 2002 de la subvention du Département de Paris à ladite association pour un montant de 67.000 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 298]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de matériels de restauration au Collège départemental Raymond QUENEAU sis 66, Boulevard St Marcel 75005 PARIS et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer le dit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 DPA 200]

G - Approbation d'un projet de convention entre la Région d'Ile-de-France et le Département de Paris, relative au fonctionnement, aux grosses réparations et à l'équipement des lycées-collèges constituant des ensembles immobiliers. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ladite convention. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 DASCO 29]

e des membres présents Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 DVLR 115]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention triennale avec l'association "Mouvement pour la réinsertion sociale" (M.R.S.) pour son action d'insertion des sortants de prison et fixation de la participation du Département de Paris à 16.770 euros pour l'exercice 2002. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 194]

G - Subvention de fonctionnement au Conseil Départemental d'aide juridique (CDAJ) de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 AJ 9]

G - Approbation des comptes de l'exercice 2001 des associations "Opération Handicapés Emploi" O.H.E. Prométhée Paris, 43 bis rue d'Hautpoul (19e), et "Lieu Ressource", 4-6, passage Geffroy-Didelot (17e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 255]

G - Subvention de fonctionnement de 25.741 euros attribuée à l'association "CORIDYS" (Coordination des intervenants auprès des personnes souffrant de dysfonctionnements neuropsychologiques) (N° SIPA : X 00745 )située 44, rue Poussin (16e). - Convention d'objectifs pluriannuelle entre le Département de Paris et l'association "CORIDYS". Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 195]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Compagnons de la nuit", 15, rue Gay-Lussac (5e), et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement du service "La Moquette" géré par l'association pour l'exercice 2002. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 285]

G - Convention entre le Département de Paris et l'Union Régionale des Associations de tourisme et de plein air de la Région Ile de France (UNAT Ile de France), prévoyant l'attribution d'une subvention de 15.000 euros à cette association au titre de l'exercice 2002. M. Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 DAEE 65]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Les Haltes des amis de la rue" pour la gestion et l'animation d'un espace de socialisation et fixation de la participation du Département de Paris à son fonctionnement au titre de l'exercice 2002. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 280]

G - Prime annuelle, destinée aux assistantes maternelles libérales, récompensant un investissement matériel et personnel en faveur des enfants dont elles avaient la garde. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 253]

G - Attribution d'une participation départementale de 30.500 euros pour l'exercice 2002 à l'association "Siloé" sise 5, rue Victor-Massé (9e) pour son centre d'accueil et de soutien d'usagers de drogues marginalisés. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 245]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui demande l'autorisation de signer avec l'association AURORE, domiciliée 33, rue des Cévennes (15e), une convention de fonctionnement pour le démarrage d'une entreprise d'insertion et une convention visant les investissements nécessaires à l'aménagement des locaux de cette entreprise. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 DAEE 51]

G - Subvention de fonctionnement à l'association "Le livre de l'Aveugle" située 7, rue Duroc (7e). - Convention entre Département de Paris et l'association "Le Livre de l'Aveugle". Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 205]

G - Subvention de 582.660 euros à l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris sise 3, avenue Victoria (1er et 4e) pour le fonctionnement du SAMU de Paris. - Autorisation de signer une convention avec l'A.P.-H.P. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 ASES 281]

G - Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert en 5 lots et autorisation de conclure les marchés en résultant pour la fourniture de différents matériels micro-informatique (bureautique et serveurs), d'impression et de numérisation, de logiciels et d'éléments actifs de réseaux destinés aux services du Département de Paris pour une durée de 12 mois à compter du jour de la notification des marchés et renouvelable au maximum deux fois dans les mêmes termes par reconduction expresse de la Personne responsable du marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2002 [2002 DSTI 52]