Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Octobre 2001

Conseil Général

> Déliberation (98)

> Débat (24)

Résultats de votre recherche

18 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / OCTOBRE 2001

15 - 2001, DASCO 32 G - Subventions d'équipement aux collèges accueillant des élèves dans le cadre d'une unité pédagogique d'intégration. - Montant total : 120.000 F Débat / Conseil général / OCTOBRE 2001

8 - 2001, ASES 175 G - Plan de renforcement des actions de prévention en direction des jeunes en difficulté. - Subventions à des associations gestionnaires de centres sociaux au titre de l'année 2001. - Subventions exceptionnelles à des associations gestionnaires de centres sociaux, ainsi qu'à la Fédération des centres sociaux. - Montant total : 1.760.000 F Débat / Conseil général / OCTOBRE 2001

2 - Adoption d'un compte rendu Débat / Conseil général / OCTOBRE 2001

16 - 2001, DPA 129 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres et un marché d'études pour la réalisation des travaux de mise aux normes de la salle de technologie du collège, 62, rue de la Fontaine-au-Roi (11e) Débat / Conseil général / OCTOBRE 2001

13 - 2001, ASES 226 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Carrefour 14" (14e) une convention. - Participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association au titre de 2001 Débat / Conseil général / OCTOBRE 2001

17 - 2001, DLH 4 G - Réalisation par la société "Le Richemont" d'un programme de restructuration et de transformation du bâtiment situé 32, rue Ordener (18e) en une résidence sociale meublée de 41 logements P.L.A.-I. - Participation du Département de Paris au financement de l'opération Débat / Conseil général / OCTOBRE 2001

0 - Introduction Débat / Conseil général / OCTOBRE 2001

21 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / OCTOBRE 2001

7 - 2001, ASES 223 G - Programme pluriannuel de renforcement du dispositif de prévention en direction des jeunes en difficulté Débat / Conseil général / OCTOBRE 2001

10 - 2001, ASES 189 G - Participation du Département de Paris à l'association "Basiliade" (4e) Débat / Conseil général / OCTOBRE 2001

11 - 2001, ASES 203 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les associations "Les amis du bus des femmes" (11e), "Le groupe d'oeuvres sociales de Belleville" (20e), "Enfance et famille" (19e) des conventions Débat / Conseil général / OCTOBRE 2001

12 - 2001, ASES 220 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Centre Gai et Lesbien" une convention pour la réalisation d'actions sociales en direction des gais, lesbiennes, transsexuels et bisexuels parisiens Débat / Conseil général / OCTOBRE 2001

5 - 2001, ASES 157 G - Renforcement des actions de prévention en direction des jeunes en difficulté. - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations pour des actions d'animation prévention précoce au titre de l'année 2001. - Montant total : 1.550.000 F Débat / Conseil général / OCTOBRE 2001

4 - 2001, DAEE 25 G - Politique de la ville. - Programme départemental d'insertion soutien au secteur associatif (année 2001) Débat / Conseil général / OCTOBRE 2001

22 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / OCTOBRE 2001

23 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / OCTOBRE 2001

3 - 2001, DRH 16 G - Utilisation des listes complémentaires d'admission pour les recrutements par voie de concours Débat / Conseil général / OCTOBRE 2001

20 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / OCTOBRE 2001

19 - Ratification de la composition des Commissions Débat / Conseil général / OCTOBRE 2001