Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Septembre 2003

Conseil Général

Débat

Résultats de votre recherche

0 - Introduction Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2003

9 - 2003, ASES 262 G - Fonds d'aide aux jeunes en difficulté. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention tripartite du 26 mars 2003 et fixation du montant de la dotation complémentaire du Département de Paris au titre de l'année 2003. - Montant : 200.000 euros Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2003

14 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes (suite) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2003

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2003

4 - 2003, DAEE 16 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "La Goutte d'ordinateur" prévoyant le versement d'une participation de fonctionnement au titre de l'exercice 2003. - Montant : 55.000 euros Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2003

11 - 2003, ASES 187 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Cultures du coeur" pour son action d'insertion par la culture au profit de familles défavorisées, notamment d'allocataires parisiens du R.M.I. et leurs ayants droit, dans les sites de la Politique de la ville Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2003

19 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2003

15 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes (suite) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2003

6 - 2003, ASES 100 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Les anciens de Charonne" (20e). - Montant : 1.830 euros Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2003

7 - 2003, ASES 160 G - Attribution d'une participation aux charges de fonctionnement du centre "Les petites victoires" géré par l'Association au Service des autistes et de la pédagogie (ASAP) (1er). - Montant : 70.000 euros Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2003

3 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2003

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2003

12 - 2003, ASES 247 G - Fixation, pour l'exercice 2003, de la participation du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Les amis du bus des femmes" pour son action de permanences sociales à un montant de 30.000 euros Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2003

13 - 2003, DASCO 23 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Fondation nationale des sciences politiques, un avenant à la convention signée le 3 décembre 2002 Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2003

17 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2003

5 - 2003, DAEE 44 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire 2 avenants à la convention du 22 avril 1998 de développement d'activités pour l'emploi des jeunes, relative à l'aide aux démarches et à la solidarité, pour le transfert d'activités correspondant au transfert de 31 postes d'emplois-jeunes consultants d'accès au droit, ainsi qu'un avenant mettant fin à la convention de mise à disposition de ces emplois-jeunes avec le Conseil départemental de l'Aide juridique Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2003

18 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2003

16 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2003

10 - 2003, ASES 277 G - Renouvellement de la convention entre le Département de Paris et l'association "Parrains par'mille" Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2003

8 - 2003, ASES 222 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Entraide Notre-Dame-de-Grace-de-Passy" (16e). - Montant : 5.000 euros Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2003