Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (Article 43 de la loi no 93-122 du 29 janvier 1993).
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2012
[R. 7]
Participation et avenant n° 2 à convention (97.100 euros) avec l'association " Centre d'accueil médical et de réinsertion économique et sociale " (CAMRES) et signature d'une nouvelle convention 2013-2014.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DASES 285-1]
Subvention et avenant n°1 à convention (21.000 euros) avec l'association Les petits frères des pauvres (11e) au titre de l'action Voisin-âge.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DASES 340-1]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société publique locale du Carreau du Temple.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2012
[R.8]
Subvention (20.000 euros) à l'Association Départementale Académique des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (20e).
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DASCO 29-1]
Signature d'une convention avec la CPAM (19e) relative aux modalités de financement de l'action Accompagnement des femmes enceintes menée par le service de Protection Maternelle et Infantile.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DFPE 17-1]
Participation et signature de la nouvelle convention (75 000 euros) avec l'association d'entraide des pupilles et anciens pupilles de l'Etat, des adoptés et des personnes admises ou ayant été admises à l'Aide Sociale à l'Enfance Atout Coeur 75.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DASES 545-1]
Subvention (350.000 euros) à l'Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay (94).
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DJS 3-1]
Subvention et convention (24.000 euros) avec l'association à l'association Halage pour son action d'insertion professionnelle au travers de l'entretien horticole.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DEVE 133-1]
Signature de la convention relative aux relations entre la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA) et le Conseil Général de Paris.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DASES 537-1]
Subvention (20 000 euros) et convention avec la coopérative d'activités et d'emplois Coopaname (20e)
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DDEEES 125-1]
Participation et convention (10.000 euros) avec l'Association des Rénovations Intérieures (A.R.I.) (13e).
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DASES 462-1]
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Comité d'expansion économique de Paris "Paris-Développement".
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2012
[R.15]
Subventions et conventions (293.000 euros) avec l'association Aux Captifs, la Libération pour son action d'accueil et d'accompagnement des jeunes de 18 à 25 ans à l'accueil Lazare; pour son action sanitaire de rue et pour le suivi social en hébergement hôtelier de personnes évacuées des voiries souterraines des Halles.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DASES 435-1]
