Travaux de fouilles et de plantations d'arbres sur la voirie, dans les jardins et espaces verts, les bois, les cimetières et les établissements de Paris-Marché de travaux-Modalité de passation.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DEVE 9-1]
Extension T3 à Porte Maillot. Avenant à la convention avec le STIF pour la concertation préalable, le schéma de principe et le dossier d'enquête publique.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DVD 12-1]
Mise en œuvre, hébergement, maintenance et évolutions de la solution Open ENT NG à destination des établissements scolaires parisiens – Modalités – Autorisation - Signature.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DSTI 6-2]
Prolongement du RER E Eole à l'Ouest. Protocole-cadre relatif aux engagements financiers et convention n°2 de financement des travaux.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DVD 4-1]
Subventions (140.000 euros) pour 28 résidences artistiques dans les collèges, attribuées à des associations, établissements culturels, société coopérative dans le cadre de l'Art pour Grandir.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DASCO 51-1]
Divers collèges publics-Contribution du Département aux services de restauration et d'internat pour 2017.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DASCO 48-1]
Contribution (4 953 euros) et convention avec le Département de la Marne au titre des charges de fonctionnement de collégiens parisiens scolarisés dans un collège marnais.
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Conseil général /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DASCO 54-1]
Subvention (18 635 euros)et avenant à convention avec l’association Espaces pour la réalisation d’un projet d’insertion professionnelle par l’entretien d’espaces de la Petite Ceinture ferroviaire(15e)
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DEVE 10-1]
Subventions (151 000 euros) et avenants à conventions avec 4 associations pour la réalisation de 4 projets d'insertion professionnelle par l'entretien horticole d'espaces verts.
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Conseil général /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DEVE 8-1]
Transfert, par Paris Habitat OPH, de 2 structures collectives à la société anonyme "l'Habitation Confortable".
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DLH 4-1]
Conseil d’administration de la SETE - Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris (Département de Paris).
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Conseil général /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DDCT 1-1]
Bipôle Gare de l'Est Gare du Nord. Convention de financement relative à la concertation préalable, au schéma de principe et à l'enquête publique.
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Conseil général /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DVD 9-1]
Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appel d'Offres du 12 juillet et du 13 septembre 2016.
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Conseil général /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAJ 11-1]
Formation et accompagnement des contrats aidés - Signature d'un avenant à la convention 2016 avec le Fonds Local Emploi Solidarité (F.L.E.S.) de Paris
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Conseil général /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DRH 6-1]
Maintenance de l’application informatique pour la gestion des centres de santé et extension au dossier médical et dentaire-Modalités de passation-Autorisation-Signature.
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Conseil général /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DSTI 3-1]
