Extension T3 de la Porte d'Asnières à la porte Dauphine. Conventions avec le STIF et Eau de Paris relatives à l'organisation de l'enquête publique unique et le déplacement des canalisations d'eau.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DVD 1-1]
Divers Collèges publics-Contribution du Département aux services de restauration et d'internat pour 2018.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 44-1]
Collèges non imbriqués avec un lycée - Dotations initiales de fonctionnement 2018 (11 692 168 euros)
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 58-1]
Divers collèges- Dotations (3 000 euros) pour le soutien départemental aux projets éducatifs scientifiques et convention de partenariat.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 55-1]
Collèges imbriqués avec un lycée - Dotations initiales de fonctionnement 2018 (2 602 108 euros)
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 59-1]
Collèges publics-Dotations complémentaires de fonctionnement (276 410 €), subventions d’équipement (593 123 € dont 232 553 € au titre des budgets participatifs) et subventions pour travaux(128 497 €).
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 53-1]
Subventions (150.000 euros) pour 30 résidences artistiques dans les collèges, attribuées à des associations, établissements culturels, société coopérative, dans le cadre de l’Art pour Grandir.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASCO 51-1]
Location du volume n°4 de l’ensemble immobilier 12-14, rue de Béarn (3e) à ELOGIE-SIEMP – déclassement anticipé, bail emphytéotique, conventions d’occupation du domaine public (volumes n°1, 2 et 3).
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DLH 5-1]
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de la Société publique locale d’aménagement « Paris Batignolles Aménagement ».
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2017
[R.15]
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de la Commission de médiation relative au droit au logement opposable.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2017
[R.14]
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme d’HLM « Immobilière 3F »
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2017
[R.13-G]
Subvention (672 500 euros) et convention avec l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (1e).
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DAC 8-1]
Subvention (90 000 euros) à l’association Diagnostic et Trajectoires relative à la mise en œuvre d’actions auprès de familles, de jeunes et de mineurs non accompagnés sans domicile fixe ....
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASES 244-1]
Subvention (10 000 euros) et convention avec l'association AURORE (15e) pour son service Itinérances (10e).
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASES 311-1]
Subventions (21 000 euros ) à Aurore pour foot migrants au théâtre du Chaos (20) et à Tandem réfugiés pour des actions en faveur des réfugiés.Convention.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASES 288-1]
Subvention (5.000 euros) avec l'association Schizo ?...Oui ! Faire face à la schizophrénie (13e)
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASES 277-1]
Financement de prestations intégrées et subvention (300 000 euros) et avenant avec le Crédit Municipal de Paris accès microcrédit personnel et de prévention surendettement 2017
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASES 138-1]
Subvention totale de 25 000 euros et convention : AcoeurVoix ; Art Eveil ; Cie les Toupies ; International Visual Theatre ; Lire dans le Noir ; Théâtre de Cristal.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2017
[2017 DASES 321-1]
