Groupement de commande pour des accords-cadres à bons de commande de travaux TCE d'un montant inférieur à 209 000 euros HT dans les bâtiments municipaux et départementaux - Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2016
[2016 DFA 34-1]
Subvention (309 500 euros), convention et avenant à convention avec l’association L.I.R.E. à Paris, pour ses interventions dans les centres de protection infantile.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2016
[2016 DFPE 6-1]
Groupement de commande pour des accords-cadres à bons de commande pour la maintenance et la réparation des installations de type mécanique - Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2016
[2016 DFA 32-1]
Groupements de commande pour des accords-cadres à bons de commande de travaux de métallerie et ferronnerie pour la maintenance et l'aménagement des bâtiments, - Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2016
[2016 DFA 33-1]
Subventions (71.000 euros) et conventions avec l’Association Villette Emploi (19e) et la SCIC Le 100 Etablissement Culturel Solidaire (12e)
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2016
[2016 DAE 45-1]
Gestion externalisée des archives intermédiaires éliminables à terme de la Ville et du Département de Paris et des Mairies d’arrondissement - Avenant - Autorisation - signature.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2016
[2016 DILT 2-1]
Accords-cadres à bons de commande pour la réalisation de travaux de menuiseries intérieures et parquetages dans les bâtiments municipaux et départementaux - Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2016
[2016 DFA 38-1]
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 21 juin 2016.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2016
[2016 DAJ 10-1]
Fourniture d'objets promotionnels destinés à l'ensemble des services du Département de Paris, en trois lots séparés
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2016
[2016 DFA 43-1]
Subventions (470.000 euros) et avenants avec Ares Atelier (19e), Parcours d’Insertion Fonds Local Emploi Solidarité de Paris (03e), et la Fédération des Entreprises d'insertion (02e).
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2016
[2016 DAE 48-1]
Subvention (35 000 euros) et avenant à la convention avec l'Union nationale des associations de tourisme Ile de France (UNAT Ile de France) (15e)
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2016
[2016 DAE 37-1]
Appel à Projets Urbains Innovants sur le site Morland – 17 boulevard Morland (4 )e) – Désignation du lauréat – Déclassement de principe et signature du protocole de vente.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2016
[2016 DU 2-1]
