Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2014.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2015
[2015 DFA 3-3]
Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2014.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2015
[2015 DFA 3-2]
Compte administratif 2014 et compte de gestion 2014 du Budget annexe des Établissements Départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2015
[2015 DASES 236-1]
Dotations (1 290 400 euros) pour le soutien départemental aux projets éducatifs en collège.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2015
[2015 DASCO 59-1]
Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2014.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2015
[2015 DFA 3-1]
Conseil d’administration de la SOGARIS - Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2015
[2015 DDCT 3-1]
Création du Conseil des générations futures, conseil économique, social et environnemental parisien
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2015
[2015 SG 5-1]
Participation (29100 euros).au Mois Extra ordinaire pour cinq associations : CRL10, Les Gouludrus, Les papillons blancs,Mode et handicap c’est possible (16e), Retour d'image (11e).
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2015
[2015 DASES 110-1]
Autorisation à la Présidente du Conseil Général de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement de certains marchés de fournitures et services
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2015
[2015 DFA 36-1]
Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appel d'Offres - CAOs des 2 juin et 16 juin 2015 (DEPARTEMENTAL)
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2015
[2015 DAJ 8-1]
Conventions avec l'AP-HP et les ESPIC relatives aux conditions de réalisation des IVG par voie médicamenteuse dans les centres de santé, les centres médico-sociaux et les CPEF gérés par le Département
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2015
[2015 DASES 386-1]
Approbation des modalités de lancement d’un accord-cadre en appel d’offres pour des missions d’Ordonnancement, Pilotage et Coordination en deux lots séparés.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2015
[2015 DFA 28-1]
Maintenance des installations de sécurité incendie (SSI) dans le cadre du groupement de commande "Ville de Paris et Département de Paris" - Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2015
[2015 DFA 24-1]
Devenir des terrains propriété du Syndicat Interdépartemental pour la gestion des terrains concédés à la SOGARIS.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2015
[2015 DFA 14-1]
Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande d'études de pollution des sols à Paris et en Ilde de France
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2015
[2015 DFA 32-1]
Projet d’espace numérique de travail (ENT) concernant les établissements d’enseignements secondaires parisiens – Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2015
[2015 DASCO 63-1]
