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Decembre 2006

Conseil Général

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Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DAJ 22 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres des 20 et 27 novembre 2006. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DF 20 G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif départemental de 2007. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DDEE 44 G - Approbation des modalités de passation des marchés de prestations de formation dispensées par les Ateliers pédagogiques personnalisés. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les 6 organismes de formation parisiens qui possèdent le label APP, les marchés correspondants relatifs à l’organisation de formations en faveur des bénéficiaires parisiens du RMI. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, Annexe n° 1 - Budget d’investissement du Département de Paris pour 2007. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DDEE 84 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Chambre de commerce et d’industrie de Paris (8e) prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’incubateur de l’établissement d’enseignement supérieur ADVANCIA. - Montant : 50.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DF 19 G - Budget primitif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2007. Voeu déposé par M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au désengagement de l’Etat. Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DAJ 24 G - Code des marchés publics du 1er août 2006. - Règles relatives aux marchés publics. Voeu déposé par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe “Les Verts” relatif au nouveau Code des marchés publics et aux modalités de sa mise en œuvre. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, Votes spécifiques. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DF - DRH 21 G - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services départementaux au titre de 2007. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DF 19-2° G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2007. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DASES 501 G - Attribution d’une subvention exceptionnelle de 5.000 euros à l’association “Ligue des droits de l’Homme”, 138, rue Marcadet (18e) pour son action en faveur des expulsés de Cachan. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DU 11 G - Autorisation de verser une subvention à l’Etablissement public foncier d’Ile-de-France. Montant : 2.163.535 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DASES 398 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention pluriannuelle de fonctionnement du 10 décembre 2005 avec l’association “Coordination Toxicomanies” sise 87, rue Marcadet (18e), pour la coordination des actions de médiation concernant les problèmes liés aux drogues dans les 18e et 19e arrondissements. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006

2006, DDEE 83 G - Subvention à l’association “La Clairière” : dispositif de formation au métier d’auxiliaire parentale. - Montant : 6.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2006