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Juillet 1998

Conseil Général

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12 - 1998, DPA 92 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un nouvel avenant modificatif au marché n° 97-80010 (lot 1 DASCO) signé avec la société " ARCOBA S.A. " en vue du recensement des flocages et des calorifugeages susceptibles de contenir de l'amiante dans les établissements scolaires du Département de Paris Débat / Conseil général / JUILLET 1998

26 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / JUILLET 1998

7 - Adoption d'un compte rendu Débat / Conseil général / JUILLET 1998

25 - Adoption, par un vote global de l'Assemblée, des affaires n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil général / JUILLET 1998

23 - 1998, DAEE 24 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Mission locale " Paris-Centre " une convention de gestion en vue du fonctionnement d'un " Cyber jeunes espace emploi ", 39, rue de Bretagne (3e). - Subventions correspondantes. - Montant total : 700.000 F Débat / Conseil général / JUILLET 1998

4 - 1998, DFAECG 11 G - Budget modificatif de fonctionnement du Département de Paris de 1998 Débat / Conseil général / JUILLET 1998

3 - Budget modificatif de fonctionnement du Département de Paris de 1998. - Proposition d'amendement n° 14 déposée par Mme BILLARD au sujet du chèque-mobilité accordé aux allocataires du R.M.I. et de l'A.U.D Débat / Conseil général / JUILLET 1998

21 - 1998, DAUC 3 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de la propriété départementale dénommée " Colonie Saint-Vincent " à Trégastel (Côtes d'Armor) Débat / Conseil général / JUILLET 1998

20 - 1998, ASES 93 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat un accord-cadre relatif au renouvellement au profit de 600 allocataires parisiens du R.M.I. du dispositif des Activités Formation d'Insertion Progressive (A.F.I.P.) et de signer avec les organismes de formation " AFIRE ", " OFEA " et " FORMADOM " une convention pour la formation et le suivi des stagiaires Débat / Conseil général / JUILLET 1998

11 - 1998, ASES 77 G - Prévention spécialisée. - Participation financière du Département de Paris pour 1998 au fonctionnement des clubs et équipes de prévention et solde pour 1997 Débat / Conseil général / JUILLET 1998

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / JUILLET 1998

24 - 1998, DAEE 26 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association " Les Amandines " une convention. - Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 200.000 F. - Attribution d'une subvention exceptionnelle de démarrage d'un montant de 200.000 F Débat / Conseil général / JUILLET 1998

13 - 1998, DAUC 2 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à l'acquisition d'une emprise appartenant à la S.N.C.F. sise place Hébert et rues Cugnot et de l'Evangile (18e) en vue de la réalisation à son emplacement d'un collège et d'une école polyvalente Débat / Conseil général / JUILLET 1998

2 - Budget modificatif de fonctionnement du Département de Paris de 1998. - Proposition d'amendement n° 12 déposée par le groupe communiste et proposition d'amendement n° 13 déposée par Mme BILLARD au sujet des personnels de l'Aide sociale à l'enfance Débat / Conseil général / JUILLET 1998

18 - 1998, ASES 74 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché négocié à bons de commande pour l'hébergement et la maintenance du service télématique " TELE - R.M.I. " Débat / Conseil général / JUILLET 1998

27 - Modification de la composition de la 3e Commission Débat / Conseil général / JUILLET 1998

10 - 1998, DVD 1 G - Quartiers tranquilles - programme 1998 Débat / Conseil général / JUILLET 1998

5 - 1998, DFAECG 13 G - Budget d'investissement du Département de Paris de 1998. - Décision modificative n° 1 Débat / Conseil général / JUILLET 1998

17 - 1998, ASES 68 G - Fixation de la participation prévisionnelle, pour 1998, du Département de Paris au financement de l'accompagnement social des malades du S.I.D.A. effectué par 3 associations conventionnées. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant aux conventions signées avec lesdites associations Débat / Conseil général / JUILLET 1998

28 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / JUILLET 1998