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Juillet 2012

Conseil Général

Débat

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2012 DDEEES 98 G - Gestion et Financement de places au sein des cours municipaux d'adultes pour les allocataires du R.S.A. et les chômeurs de longue durée dans le cadre du Programme départemental d'aide à l'emploi. Débat / Conseil général / JUILLET 2012

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la sauvegarde des emplois de la société Surcouf (12e). Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la sauvegarde des emplois de la société Surcouf (12e). Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil général / JUILLET 2012

2012 DASES 208 G - Subvention (1.500 euros) à l'association l'Amicale du Bouffadou (20e). Débat / Conseil général / JUILLET 2012

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif a la sécurisation du collège Debussy. Débat / Conseil général / JUILLET 2012

u Département de Paris pour 2012. -4 Débat / Conseil général / JUILLET 2012

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u Département de Paris pour 2012. -3 Débat / Conseil général / JUILLET 2012

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Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / JUILLET 2012

2012 DF 13 G - Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d'investissement du Département de Paris pour 2012. Débat / Conseil général / JUILLET 2012

Suspension et reprise de la séance. (La séance, suspendue à onze heures vingt minutes, est reprise à quinze heures trente minutes, sous la présidence de M. Bertrand DELANOË, Président). Débat / Conseil général / JUILLET 2012

u Département de Paris pour 2012. Débat / Conseil général / JUILLET 2012

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2012 DVD 96 G - Approbation du principe de création d'une ligne de bus de quartier à Paris (15e) et du principe d'une délégation de compétence à la Ville de Paris par le Syndicat des transports d'Ile-de-France pour la mise en œuvre de ce service. Débat / Conseil général / JUILLET 2012

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / JUILLET 2012

u Département de Paris pour 2012. Débat / Conseil général / JUILLET 2012

2012 DASES 250 G - Subvention (7 500 euros) à l'association Fédération étudiante pour une dynamique études et emploi avec un handicap (Fédéeh) (4e). Débat / Conseil général / JUILLET 2012

Débat / Conseil général / JUILLET 2012

-7 Débat / Conseil général / JUILLET 2012

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Votes spécifiques. Débat / Conseil général / JUILLET 2012

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / JUILLET 2012

Débat / Conseil général / JUILLET 2012

2012 DF 12-1° G - Budget supplémentaire d'investissement du Département de Paris pour 2012. Débat / Conseil général / JUILLET 2012