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Juin 2012

Conseil Général

Débat

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25 - 2012, Annexe n° 1 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil général / JUIN 2012

11 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au devenir du service public postal à Paris. Débat / Conseil général / JUIN 2012

26 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des votes des groupes politiques. Débat / Conseil général / JUIN 2012

8 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 2012

15 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux emplois et à l’accès aux soins à la clinique de Vinci (11e). Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil général / JUIN 2012

18 - 2012, DAC 32 G - Subvention (2.000.000 euros) et avenant avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e). Débat / Conseil général / JUIN 2012

5 - 2012, DF 4 G - Compte administratif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris de 2011. Débat / Conseil général / JUIN 2012

2 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 2012

12 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif aux mesures d’économie de l’association "Les Compagnons du Voyage". Débat / Conseil général / JUIN 2012

4 - 2012, Désignation d'une présidente de séance pour le vote des comptes administratifs. Débat / Conseil général / JUIN 2012

10 - 2012, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif aux conditions de déménagement du centre de distribution de la Poste 11e dans le 20e. Débat / Conseil général / JUIN 2012

7 - 2012, DASES 231 G - DF 17 G - Compte administratif et compte de gestion du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance de 2011. Débat / Conseil général / JUIN 2012

22 - 2012, Votes spécifiques. Débat / Conseil général / JUIN 2012

23 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil général / JUIN 2012

21 - Clôture de la séance. Débat / Conseil général / JUIN 2012

17 - 2012, SG 3 G - Versement de la cotisation 2012 (341 805 euros) à "Paris Métropole". Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réalisation du réseau de transport public du Grand Paris. Débat / Conseil général / JUIN 2012

19 - 2012, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / JUIN 2012

16 - 2012, DASES 268 G - Participation et convention de prestations intégrées (200.000 euros) avec l'établissement public administratif du Crédit Municipal de Paris pour la mise en oeuvre du dispositif parisien de micro-crédit personnel et l'expérimentation d'une action de lutte contre le surendettement à Paris. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au développement de l’offre d’épargne solidaire du Crédit municipal de Paris. Débat / Conseil général / JUIN 2012

1 - Introduction. Débat / Conseil général / JUIN 2012

14 - 2012, DASES 352 G - Subventions et nouvelle convention (168.300 euros) avec 3 Caisses des Ecoles en vue de consolider le développement du programme Paris Santé Nutrition sur les 13e, 15e, et 19e arrondissements. Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au programme "Paris Santé Nutrition". Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil général / JUIN 2012