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Avril 1996
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1 - Jumelage de Paris et de Rome. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996


3 - Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996


2 - Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996


0 - Introduction Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996


8 - Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996


16 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996


3 - Félicitations. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996


30 - 1996, D. 378- Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Masséna" situé 46 à 52, boulevard Masséna (13e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue de financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris. 1996, D. 379- Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Fontaine-à-Mulard" situé 1 à 5, rue de la Fontaine-à-Mulard (13e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris. 1996, D. 380- Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Auguste-Lançon" situé 10, rue Auguste-Lançon et 73, rue Vergniaud (13e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris. 1996, D. 381- Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Emile-Deslandres" (13e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris. 1996, D. 421- Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Folie-Regnault" situé 20, rue de la Folie-Regnault (11e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996


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