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Avril 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La comédie italienne" (14e) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 DAC 28]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 7]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 27]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise en sécurité du garage d'Aubervilliers situé 33-35, rue du Port à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 DPE 29]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de changement des joints de dilatation sur les chaussées et trottoirs des ouvrages d'art situés porte de Pantin et porte Chaumont sur le boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 DVD 25]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 10]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 6]

Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 DFAE 54-1°]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 14]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 16]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de tiers en réparation de dommages causés aux intéressés dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 JS 80]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 8]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 28]

Création de deux emplois de contractuel pour un agent chargé de la communication de la Ville de Paris et son adjoint. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 DRH 20]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 17]

Vœu tendant à la définition d'un nouveau partenariat entre la Ville de Paris et le Paris Saint-Germain. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 V. 2]

Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations du budget de la Ville de Paris de 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 DFAE 50]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la mise en conformité des portes de remise des centres de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marchés. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 PP 30]

Fixation du mode de calcul des redevances et des tarifs des recettes du budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris pour 2001. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Christian SAUTTER, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 DPE 54]

Service technique des transports automobiles municipaux. - Budget primitif de 2001. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 DLTI 16]