Fixation du montant annuel de la redevance afférente à l’exploitation des panneaux publicitaires sur les quais du Tramway T3 entre la porte d’Ivry et la porte de la Chapelle
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DFA 46-1]
Marché aux puces de la Porte de Montreuil (20e) - attribution de la délégation de service public
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1119-1]
Subventions (15.658.233 euros) et convention avec l'association Philharmonie de Paris (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DAC 1630-1]
Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes du budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2015
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DPE 1062-1]
Modifications diverses du dispositif du PASS Autocar pour le stationnement des autocars de tourisme et dispositions tarifaires associées.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DVD 1117-1]
Subvention (92.684,55 euros) avec ICF la Sablière dans le cadre de la surveillance de logements sociaux
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DPP 1061-1]
Modalités du stationnement payant de surface : régimes applicables dans les voies de la Capitale.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DVD 1115-1]
Tour Eiffel (7e) - avenant n°3 à la convention de DSP du 16 décembre 2005 pour la gestion et l'exploitation de la Tour Eiffel.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DFA 59-1]
Subvention (187.336,62 euros) avec Immobilière 3F dans le cadre de la surveillance de logements sociaux
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DPP 1058-1]
