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Juillet 2005

Conseil Municipal

Débat

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2005, DGIC 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 17 conventions de partenariat pour l’opération “Paris Plage”. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DDEE 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité des Fêtes et de la Solidarité du 13e arrondissement prévoyant l’attribution d’une subvention à cette association au titre de l’organisation de la “Semaine italienne”. - Montant : 25.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la signature des accords environnementaux urbains, afin que Paris devienne une ville mondiale verte. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DFPE 303 - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 6.500 euros à l’Association des parents et futurs parents gays et lesbiens (APGL) située 3, rue Keller (11e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d’ar-chitecture. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Votes spécifiés par le groupe communiste. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au soutien solennel de la Ville de Paris aux 134 communes américaines qui se sont engagées à respecter le Protocole de Kyoto. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DDEE 123 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l’association “Capital Games” relatif notamment à l’attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement. Montant : 35.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DVD 168 - Couverture du boulevard périphérique Secteur “Ternes - Champerret” (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 aumarché de maîtrise d’oeuvre pour la couverture du boulevard périphérique dans le secteur “Ternes - Champerret” (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l’Etat et de la Région d’Ile-de-France. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d’architecture (suite). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Vœu déposé par MM. Jean-François BLET, François FLORES et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la création d’un comité permanent de concertation pour l’aménagement du quartier Beaugrenelle. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant la création d’une agence locale de maîtrise de l’énergie. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DPVI 72 - Attribution d’une subvention à une association menant une action spécifique pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant : 4.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DJS 299 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association des résidences et foyers de jeunes travailleurs (ARFJ) et 10 associations affiliées. - Attribution des subventions correspondantes. - Montant : 547.000 euros. Vœu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH relatif à la convention entre la Ville de Paris et l’A.R.J.F. Vœu de l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DAC 204 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation et une convention d’objectifs avec l’association “Paris Centre Art” pour l’occupation de l’immeuble sis 111, rue Saint-Honoré (1er). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” pour l’attribution à l’association APATE du local sur rue, sis au 13, rue Etienne-Dolet (20e), en vue de créer une structure petite enfance d’accueil pour enfants handicapés. Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’implantation d’une structure petite enfance. Vœu déposé par l’Exécutif concernant l’association APATE. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, PP 71 - Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2005. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005