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Juin 1999

Conseil Municipal

Débat

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119 - QOC 99-285 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police à propos des incidents qui ont accompagné le match "Paris-Saint-Germain - Olympique de Marseille" le 4 mai dernier Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

10 - I - Question d'actualité de Mme Marie-Thérèse JUNOT, élue indépendante non inscrite, à M. le Maire de Paris, sur l'installation d'une patinoire à Paris Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

93 - QOC 99-330 Question de Mme Michèle BLUMENTHAL, MM. Patrick BLOCHE, Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de l'avenir du quartier "Citeaux - Brulon" (12e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

72 - 1999, CABRI 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre d'échanges internationaux une convention en vue de fixer la contribution de la Ville de Paris à la rénovation du Centre français de Berlin (6e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

25 - 1999, DPE 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture de 4 à 5 bennes à ordures ménagères de 7 mètres cubes de capacité (2 lots) 1999, DPE 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture de 1 à 2 bennes de collecte de corbeilles à papier de 5 mètres cubes de capacité (2 lots) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

112 - QOC 99-307 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur l'envahissement des places du Trocadéro et du 11 Novembre par des autocars de tourisme Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

39 - 1999, DASCO 46 - Subvention à la Fondation nationale des sciences politiques (7e). - Montant : 10.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

120 - QOC 99-286 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris sur la baisse de la fréquence des autobus de la ligne "52" Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

19 - 1999, DGIC 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la conception, l'exécution et le suivi d'actions de communication liées à la promotion du programme "Paris 2000" Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

63 - 1999, DLH 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation situé 16A, rue Marx-Dormoy (18e) Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

57 - 1999, DLH 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 2-16, rue Paul-Bourget (13e). - Réalisation par la R.I.V.P. d'un foyer-logement pour handicapés, comportant 57 chambres P.L.A., 2 logements de fonction, des locaux annexes et 7 places de stationnement. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la R.I.V.P Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

60 - 1999, DAUC 55 - Recouvrement de diverses sommes à la suite de procédures d'acquisition foncière Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

36 - 1999, JS 125 - Subvention au Paris Football Club 2000 (12e). - Montant : 141.290 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

136 - QOC 99-269 Question de Mme Benoîte TAFFIN, MM. Georges MESMIN et Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris à propos de la subvention versée au Club du Paris-Saint-Germain Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

6 - Intervention de M. PIERRE-BLOCH au sujet de la Foire du Trône Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

115 - QOC 99-271 Question de M. Jean-Loup MORLÉ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris relative à l'aménagement de la Petite ceinture Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

49 - 1999, ASES 27 - Subvention à l'Association des Marocains en France, Département de Paris (11e). - Montant : 10.000 F Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

14 - V - Question d'actualité de M. Didier BARIANI, au nom du groupe "Union pour la Démocratie à Paris", à M. le Préfet de police au sujet de l'insécurité dans le 20e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

23 - 1999, DVD 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 7 à la convention de concession du parc de stationnement "George V" signée avec la société "Les parcs G.T.M." pour la construction d'une trémie d'accès au parc "George V" Débat / Conseil municipal / JUIN 1999

116 - QOC 99-272 Question de M. Jean-Loup MORLÉ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police au sujet des règles de circulation pour les vélos Débat / Conseil municipal / JUIN 1999