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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du SYCTOM, l’Agence métropolitaine des déchets ménagers. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [R.57]


Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Régie de quartier du 19e nord (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DUCT 148-1]


Subventions (33.300 euros) à quinze associations parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DJS 7-1]


Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Les enfants de la Goutte d'or dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 18e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DPP 45-1]


Subvention (150.000 euros) et convention avec l'association La Dalle aux chaps (93170 Bagnolet). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 511-1]


Convention d'occupation temporaire du domaine pubic avec la Préfecture de Police en vue du relogement des services du commissariat du 13e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DVD 189-1]


Subvention (8.750 euros) à l'association Les Amis de Frans Krajcberg (15e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 625-1]


Subvention (12.000 euros) à l'association Caravansérail et Cie (10e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 572-1]


Subvention (7.500 euros) à l'association Cie Bouche à Bouche / C. Hubeau (14e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 434-1]


Subvention (26.500 euros) et avenant à convention avec l'association Compagnie Résonances du quartier de la Porte Montmartre (18e) dans le cadre de la politique de la ville. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DPVI 148-1]


Subventions (38.000 euros) et conventions avec l'association Bétonsalon (13e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 603-1]


Subvention (15.000 euros) à l'association Festival d'Ile-de-France (2e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 536-1]


Subvention (33.500euros) et convention avec l'association Art, Culture et Foi (18e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 330-1]


Approbation et signature d'une convention entre la Ville de Paris et l'Etablissement Public "Paris Musées" relative aux modalités de mise à disposition des marchés publics en cours d'exécution permettant la continuité des activités transférées de la DAC à l'Etablissement Public "Paris Musées" Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DA 39-1]


Subvention (15.000 euros) à l'association La Comédie Italienne (14e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 15-1]


Subvention (12.000 euros) à l'association La Maison du Hip Hop (11e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 551-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Mémoire de l'avenir (20e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 561-1]


Subvention (4.500 euros) à l'association Le Vieux Montmartre, Société d'Histoire et d'Archéologie des IXe et XVIIIe arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 606-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 2 rue du Docteur Charles Richet (13e) et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour l'emprunt PEX à contracter par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 178-2]


Subvention (19.250 euros) et convention avec la Mission locale de Paris au titre de la lutte contre la récidive Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DPP 27-1]


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