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Septembre 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Jeunes Talents”, située 1, rue Saint-Joseph (2e), une convention annuelle d’objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 123]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association musicale Soupir, sise 15, rue de la Villette (75019 Paris), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 296]

Subvention annuelle de fonctionnement à l’Association sportive du lycée professionnel Abbé Grégoire (3e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DJS 240]

Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et la Société Anonyme de Gestion Immobilière (S.A.G.I), signée le 23 octobre 2001, pour la réalisation des travaux de construction d’une école polyvalente de 10 classes, sur un terrain municipal situé 2, rue Cavalotti et 14-16, rue Forest (18e). Autorisation à M. le Maire de signer ledit avenant n°1. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DASCO 178]

Substitution de la dénomination “place Michel Debré” à celle de “carrefour de la Croix Rouge” (6e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DU 149]

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville 19e arrondissement : 2.000 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DASCO 170]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Jean Bois” dont le siège social est situé 16 bis, rue du 14 juillet 77810 Thomery. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 406]

Approbation d’une convention d’objectifs entre la Mairie de Paris et l’association dénommée Centre de formation de football de Paris, dont le siège social est situé 4, place du Louvre (1er) et attribution d’une subvention de fonctionnement à ladite association, au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison sportive 2005-2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DJS 201]

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association Tous Azimuts (21, rue Affre - 75018 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 351]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Atelier musical des trois tambours” sise 15, rue Doudeauville (18e), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 471]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Syndicat d’initiative du 16e” du 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DDATC 134]

Vœu relatif à la menace de licenciement de quatre salariés du magasinVirgin (2e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 V. 354]

Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de construction de 64 logements PLS, 1 logement de fonction, une crèche de 60 berceaux, 1 local commercial et 78 places de stationnement, situé Z.A.C. “Paris-Rive gauche”, secteur Masséna, lot M3E2 (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DLH 204]

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert pour la fourniture de roule-sacs destinés aux ouvriers de la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPE 108]

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Médiathèque musicale de Paris - par M. et Mme MATTHYSSENS et leur fille Isabelle MATTHYSSENS. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DDATC 144]

Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris situées au 104, rue d’Aubervilliers (19e) en bâtiment à vocation culturelle. Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux du lot n° 3 (clos et couvert). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPA 209]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de couvertures à l’école maternelle sise 9, rue du Général Brunet (19ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPA 241-2°]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Les Cités du Secours Catholique” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 20e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 78.984 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DFPE 254]

Réalisation par le Centre d’action sociale protestant (CASP) de 5 programmes de réhabilitation de 19 logements communaux dans les immeubles en copropriété situés 268, rue Lecourbe (15e), 70, rue de Vouillé (15e), 357, rue de Vaugirard (15e), 113, avenue Jean-Jaurès (19e) et 77, rue des Haies (20e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DLH 167-1°]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Arthur et Marine” gestionnaire d’une crèche collective en appartements située 3, rue Cristiani à Paris 18ème.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 56.991 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DFPE 219]