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Avril 2006

Conseil Municipal

Débat

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2006, DLH 72 - Présentation du bilan 2005 de l’action menée par la SIEMP en faveur de la mise en location de logements vacants. - Présentation des plans d’action et de communication pour l’année 2006 et fixation de la rémunération de la S.I.E.M.P. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au soutien aux mobilisations contre le C.P.E./C.N.E. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’extension du dispositif de formation au primo-accueil des victimes. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’extension du dispositif de formation au primo-accueil des victimes. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

2006, DU 65 - Réaménagement de l’immeuble 131-133, rue des Poissonniers (18e). - Avis favorable sur le projet de restructuration-réhabilitation de l’immeuble 131133, rue des Poissonniers (18e). - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération. - Instauration du sursis à statuer. - Autorisation de déposer toute demande de permis de démolir et de construire nécessaire à la réalisation de cette opération. - Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Vœu déposé par Mme Marie-Pierre MARTINET et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux dispositifs de surveillance du Petit Palais. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

2006, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET, Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste relatif au magasin du Printemps Haussmann. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

2006, DU 52 - Substitution de la dénomination “passerelle Léopold Sédar Senghor” à celle de “passerelle Solférino” dans les 1er et 7e arrondissement de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

2006, DVD 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de protections amovibles contre les crues. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux réverbères de la rue du Commerce. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

2006, DVD 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.A.G.I. relative aux interfaces entre la résidence du square de la Porte de Vanves et les travaux de couverture du boulevard périphérique secteur “Vanves” (14e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Vœu déposé par Mmes Laurence DREYFUSS, Cécile RENSON et les membres du groupe U.M.P. relatif à la réorganisation du service des actions médicosociales scolaires de la DASES. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

2006, DDATC 41 - Subvention à l’association “Blomet Paradiso” (15e). - Montant : 2.500 euros. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” ayant trait aux plans particuliers de mise en sûreté élaborés dans les établissements scolaires intégrant le risque radiologique. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Vœu déposé par M. José ESPINOSA et les membres du groupe communiste relatif à l’attribution du nom de Maria Doriath à une rue ou une place de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

2006, DAC 146 - Transformation du site des anciennes Pompes funèbres de Paris situées 104, rue d’Aubervilliers (19e), en bâtiment à vocation culturelle. - Production déléguée d’un ensemble d’actions artistiques en préfiguration du 104, rue d’Aubervilliers. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Vœu déposé par M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste concernant la proposition de donner le nom de Léon Schwartzenberg à une rue ou une place de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

2006, SG 42 - Observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion de la Société anonyme mixte des Pompes funèbres de la Ville de Paris (S.A.E.M.P.F.), exercices 1998-2001. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

2006, DFPE 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement et de fonctionnement pour l’établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil de 20 berceaux sis 6, villa Moderne (14e) avec l’association “La Planète des enfants” sise 8, rue Saint-Hilaire 92700 Colombes. Attribution des subventions correspondantes. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

2006, SG 36 - Approbation du principe et des modalités d’un contrat de transaction entre la Ville de Paris et le Groupe Jaulin relatif au règlement de la mise à disposition par le Groupe Jaulin d’une structure de stockage du matériel de Paris Plage. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit contrat. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006