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Octobre 1998

Conseil Général

Débat

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3 - 1998, DFAECG 16 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative aux orientations du budget du Département de Paris pour 1999 Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

4 - 1998, ASES 106 G - Subvention d'investissement à l'association " La mie de pain " pour le financement de la construction d'une résidence sociale de 40 studios destinés à l'hébergement de personnes démunies, 9, rue Martin-Bernard (13e). - Montant : 2.300.000 F Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

13 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

7 - Proposition de voeu du groupe socialiste et apparentés relative à la réalisation d'une enquête épidémiologique auprès des jeunes Parisiens sur les pathologies liées à la pollution Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

5 - 1998, ASES 107 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Syndicat des Transports parisiens, la société " Accor " et la Caisse d'allocations familiales de Paris des conventions pour la mise en place effective d'une aide au transport en faveur des allocataires parisiens du R.M.I Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

9 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des affaires n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

11 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

0 - Introduction Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

10 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

8 - 1998, ASES 110 G - Subventions à 5 associations dans le cadre du financement des Espaces solidarité insertion (E.S.I.), pour 1998. - Montant total : 3.600.000 F Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

12 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

2 - Adoption d'un compte rendu Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

6 - 1998, ASES 85 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des marchés de fournitures de vaccins, médicaments, produits pharmaceutiques et de parapharmacie destinés aux services de la santé, de la P.M.I. et aux établissements départementaux situés à Paris et en Ile-de-France Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

22 - 1998, DPA 123 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché négocié d'études en vue de la réfection complète de l'installation électrique, du câblage des courants faibles et du système de sécurité incendie au foyer Tandou, 15, rue Tandou (19e) Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

30 - QOC 98-1011 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative aux dispositions prévues pour faciliter le déplacement des personnes non voyantes ou malvoyantes Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

35 - QOC 98-1016 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sujet de l'association " A.D.E.L. 14 ", 38, rue Didot (14e) Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

14 - 1998, DAEE 41 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de renouveler avec l'Etat un accord-cadre relatif à la participation du Département de Paris au financement des stages d'insertion et de formation à l'emploi mis en oeuvre par l'Etat au profit des allocataires parisiens du R.M.I Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

20 - 1998, ASES 99 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association " Vaincre le S.I.D.A. " une convention relative au financement d'un service de fourniture de repas aux personnes atteintes du S.I.D.A. - Subvention à ladite association. - Montant : 475.000 F Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

38 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998